TLa notation des entreprises dans l’activité de crédit à la Banque commerciale

Lorsque j’ai l’occasion d’effectuer mon stageprofessionnel à l’office de transaction no1 de la banque d’industrie et decommerce du Vietnam, je constate que la notation est une de meilleu

Actuellement, la banque commerciale devient un organisme financier leplus important de l’économie mondiale Au Vietnam, la banque commercialeelle aussi, est un des piliers importants de l’économie nationale, la croissancerapide de l’économie de marché est une force motrice qui pousse ledéveloppement du système bancaire Les dernières années, le systèmebancaire vietnamien avait obtenu des résultats appréciables dans lesquelsl’activité de crédit avait une contribution important Au processus d’octroi decrédit, il reste toujours le risque de crédit qui est inséparable du métier debanquier En réalité, toute la banque ne peut pas exclure entièrement le risque

de crédit mais elle peut le restreindre Donc, le problème auquel la banques’intéressent bien est : « Comment on doit faire pour bénéficier de l’activité

de crédit en assurant le minimum de risque de crédit » La solution de ceproblème m’attire réellement Lorsque j’ai l’occasion d’effectuer mon stageprofessionnel à l’office de transaction no1 de la banque d’industrie et decommerce du Vietnam, je constate que la notation est une de meilleuresmesures afin de limiter le risque de crédit En appliquant cette mesure, labanque réalise le processus d’analyse de crédit sur la base de ratios financiers

et les critères non financiers Grâce à ce fait, la banque connaỵt bien lasituation financière de la clientèle, ensuite elle décide d’octroyer un crédit ounon Cependant, la notation reste des inconvénients comme la perte de temps,

le manque d’informations…Donc, le perfectionnement de la notation dans lebut de contrơler le crédit et d’octroyer un crédit effectivement est unproblématique en matière de la théorie et aussi de la pratique vis-à-vis lesystème bancaire en générale et vis-à-vis l’office de transaction no1 de labanque d’industrie et de commerce du Vietnam en particulier

Les partenaires de la banque se divisent en 3 groups : les entreprises,les individuelles et les établissements de crédit En réalité, le partenaire leplus important de la banque est l’entreprise Ceci est aussi juste à l’office detransaction no1 Donc, ma recherche porte sur la notation des entreprises.

Partant de cette situation réelle, j’ai choisi le thème : « Perfectionner la notation des entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale Cas d’étude : l’office de transaction n o 1 de la banque d’industrie et de commerce du Vietnam » comme l’objet de mon mémoire de fin d’études

universitaires L’objectif principal est d’étudier la notation des entreprises àl’office de transaction no1 et de proposer des solutions d’extension pour laaméliorer

Mon mémoire comporte en trois chapitres :

 Chapitre 1 : Généralités sur la notation des entreprises dans

l’activité de crédit à la Banque Commerciale

 Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans

l’activité de crédit à l’office de transaction no1 de la Banqued’industrie et de commerce du Vietnam

 Chapitre 3 : Solutions afin de perfectionner la notation des

entreprises dans l’activité de crédit à l’office de transaction no1

de la Banque d’industrie et de commerce du Vietnam

Chapitre 1: Généralités sur la notation des entreprises dans

l’activité de crédit de la banque commerciale

1.1 L’activité de crédit de la banque commerciale

1.1.1 Les activités principales de la banque commerciale

 La définition d’une banque commerciale

La banque commerciale est un des établissements financiers les plusimportants de l’économie nationale Elle joue un rơle essentiel dans le marchéfinancier pour assurer le finacement de l’économie, en transportant les ressourcesdes prêteurs aux emprunteurs, et réaliser le politique monétaire de la Banqued’Etat Il existe plusieurs définitions de la banque, mais dans ce mémoire on peututiliser la définition ci-dessous:

«La banque est définie comme l’entreprise ou l’établissement qui fait la profession habituelle de recevoir du public sous forme de dépơt ou autrement, des fonds qu’elle emploie pour son propre compte en opération d’escompte, en opération de crédit ou en opération financière»

 Les activités principales d’une banque commerciale

Avec le développement de l’économie, la banque commerciale a unemutation remarquable, à cơté ses activités traditionnelles de réception de dépơts,d’octroi de crédit et de prestation de services bancaires, elle donne des servicesfinanciers très variés Notamment la naissance de la Bourse stimulel’élargissement des champs d’activité des banques

Les activités d’une banque commerciale sont classées en trois groupesprincipaux :

 Mobilisation des fonds : La banque mobilise le fonds du public sous forme

de recevoir les dépơts (le dépơt d’épargne, le dépơt à terme, le dépơt à nonterme ou le dépơt de paiement) occupant environ 60-70% des ressourcesd’une banque, d’émettre les pièces valables (l’action, l’obligation, le titre dedépơt, le billet à ordre), et de prêter les autres établissements de crédit

 Utilisation des fonds : A partir des ressources collectées, les banquescommerciales les utilisent pour des activités suivantes :

 L’activité de crédit : c’est la plus importante activité de la banque etdes autres intermédiaires financières en général La majorité desressources collectées par la banque est consacrée aux crédits (entre55-60% du total du bilan) Il occupe donc la plus grande proportiondes activités générales et apporte la plus recettes et la plus granderisque

 L’activité de trésorie assure la sovabilité de la banque et elle estréalisée conformément aux règlements de la banque centrale vis-à-vis la somme de réserve obligatoire

 L’activité d’investissement : Les investissements d’une banque seprésentent sous forme des placements en obligations, surtout les bons

 Assurer la gestion des moyens de paiement, tels que les chèques, leseffets de commerce… pour le compte de ses clients

 Effectuer les transactions en devises, en or, en métaux précieux

 Effectuer des opérations de change

 Donner des conseils ainsi que des informations pour les opérationsfinancières

1.1.2 L’activité de crédit de la banque commerciale

Constitue une opération tout acte par lequel une personne agissant à titreonéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d'une autrepersonne ou prend, dans l'intérêt de celle-ci, un engagement par signature telqu'un aval, un cautionnement ou une garantie

L’activité de crédit est l’activité la plus importante des banquescommerciales en particulier et des intermédiaires financiers en général, occupe laplus grand part du patrimoine total et génère le plus de revenus d’intérêts Lanature du crédit bancaire s’entend comme suit : « L’activité de crédit estl’activité la plus importante des banques commerciales en particulier et desintermédiaires financiers en général, occupe la plus grand part du patrimoine total

et génère le plus de revenus d’intérêts La nature du crédit bancaire s’entend

comme suit : « Le crédit des banques commerciales est une relation de prêts et d’emprunt basée sur le principe du paiement du capital et des intérêts à une durée définie convenue entre la banque en qualité de prêteur et les organisations socio- économiques et les individus en tant qu’emprunteur »

Il existe plusieurs façons de classifier les crédits en fonction de la demandedes clients et de l’objectif de gestion de la banque

 Classification par délai de crédit :

Cette classification revêt une signification importante pour la banque car

le délai est étroitement lié à la sécurité et la productivité du crédit ainsiqu’à la capacité de remboursement de la dette de la clientèle Le crédit serépartit par durée comme suit :

- Crédit à court terme : moins de 12 mois : moins de 12 mois

- Crédit à moyen terme: de 1 à 5 ans : de 1 à 5 ans

- Crédit à long terme: plus de 5 ans : plus de 5 ans

Le crédit à court terme vise à financer le fonds mobile ou à couvrir lebesoin de capitaux à court terme de l’Etat, des entreprises, des foyers deproduction Le crédit à moyen et long terme finance souvent le fonds fixe

ou les projets exigeant de gros investissments sur une longue duréed’activités Dans les banques commerciales, la proportion du crédit à courtterme est plus important que celle du crédit à moyen et long terme carcelui-ci présente de hauts risques et que les sources de capitaux de ce genresont plus cỏteuses et rares

 Classification par forme : escompte, prêt, caution et crédit- bail

L’escompte des effets de commerce est une activité de crédit par

laquelle la banque avance pour son client une somme correspondant à lavaleur des effets moins le revenu de la banque pour posséder un effet nonéchu Sur le plan juridique, la banque ne prête pas d’argent au porteurd’effets de commerce mais c’est une forme d’échange de créances.Cependant, pour la banque, le décaissement actuel pour obtenir dansl’avenir une somme plus grande à taux d’intérêt fixé est considéré commeune opération de crédit

Le prêt est le fait que la banque accorde de l’argent à son client avec

un engagement selon lequel le client doit rembourser le capital et l’intérêt

en une durée définie

La caution est le fait que la banque s’engage à accomplir les devoirs

financiers pour le compte de son client Elle a laissé sont client utiliser sacrédibilité pour chercher des profits

Le crédit-bail est le fait que la banque achète un bien pour le faire

louer à son client selon des conventions définies Après un laps de tempsdonné, le client a l’obligation de payer le capital et les intérêts à labanque

 Classification par garantites : Cette forme comprend l’avance sur garantie

et l’avance contre nantissement En principe, tous les crédits bancairessont garantis Cependant, la banque n’inscrit dans le contrat de crédit queles garanties qu’elle peut vendre pour récupérer le capital en cas de refus

du paiement de la dette par le client C’est pourquoi, d’un point de vuebancaire, les financements garantis sont ceux qui ont une deuxièmesource de récupération de la dette en provence des garanties Lesfinancements qui ne sont pas liés au contrat de garantie sontclassé « finacements non garantis » par la banque Cette répartition neparle pas de la sécurité des financements bancaires mais aide la banque àsuivre les contrats de garantie et à prendre des mesures de traitement desgaranties en cas de nécessité

 Autres classifications

- Selon les branches d’activités, on peut également classer lecrédit : Commerce et Services, Industrie, Construction, Transport

et Communication, Agriculture et autres

- Selon la forme juridique de l’entreprise : crédits pour lesentreprises étatiques ou les entreprises non-étatiques

- Selon la nature du bénéficiarie du crédit : crédits aux particuliers

et crédit aux entreprises

- Selon le but : crédit à la production, consommation…

Ces classifications montrent une diversité ou une spécialisation dansl’octroi de crédit en permettrant à la banque de surveiller les risques et larentabilité liés aux domaines de financement et de promulguer despolitiques appropriées de taux d’intérêts, de garantie, de limite de crédit etd’élargissement des prêts

Actuellement, l’octroi de crédit aux entreprises est l’activité essentielle de

la banque qui apporte la plupart des bénéfices cependant il entraỵne aussibeaucoup de risque

En réalité, les banques doivent faire face à quatre types de risque : le risque

de crédit, le risque de marché, le risque de transformation et d’insolvabilité, lerisque d’organisation Parmi ces risques, le principal risque encouru appelé risque

de crédit, est le risque qu’une partie prêteuse ne soit pas remboursées ou qu’il luisoit remboursé une somme inférieure au montant dû ou encore qu’elle soitrembouré sur une période de temps plus longue que celle qui avait été convenue àl’origine

Donc, face à un risque de crédit sur l’activité de crédit, la maitrise desrisques devient un enjeu central pour les banques En conséquence, il y a desinstruments qui sont nés et utilisés par les banquiers pour mesurer et gérer cerisque, dont la notation est un des plus efficace

1.2 La notation des entreprises de la banque commerciale

1.2.1 La nécessité et la définition de la notation des entreprises

* Définition de la notation

«La notation est une opinion ou une évaluation du risque de non-paiement

en temps et en heure de la totalité du principal et des intérêts relatifs à une obligation financière Elle analyse donc à la fois la capacité et la volonté de

l’emprunteur de remplir ses obligations contractuelles» (Selon la Banque de

France) ou bien «La notation, le rating en franglais, apprécie la capacité de

remboursement d’un emprunteur (l’entreprise) par une note Elle est une opinion (ou une évaluation) par un organisme indépendant et spécialisé de

la capacité et la volonté des entreprises de faire face à ses obligations

financières en temps et en heure» (Selon Standard& Poors)

La notation concerne à la fois des émetteurs (entreprises,établissements de crédit, établissements publics, collectivités locales etcompagnies d’assurance), des opérations de titrisation, tous les types de dettefinancière (certificats de dépơts, billets de trésorerie, etc.), des obligations depremier rang ou subordonnées et des prêts bancaires, ainsi que certains titreshybrides Les notes peuvent être obtenues par une analyse statistique dedonnées historiques de défaillance ou de défaut, par un suivi des différentielrévélant une plus grande probabilité de défaillance), par l’appel aux avisd’experts, éventuellement intégrés dans un système expert Ces outilsd’évaluation n’ont évidemment de sens que s’ils sont intégrés dans uneméthodologie rigoureuse d’analyse financière du risque de crédit

La notation des entreprises apprécie la capacité de remboursement d’unemprunteur (l’entreprise) par une note Elle peut se diviser en 2 types: notes àcourt terme ( >1 an au plus) et notes à long terme (au-dela de 1 an)

- Notes à long terme

Les notes à long terme peuvent auusi être assorties d’une perspective:

«stable», «positive», ou «négative» La perspective a pout but d’indiquer

l’évolution potentielle des notes à un horizon de deux à trois ans chezStandard & Poor’s_S&P, de douze à dix-huit mois chez Moody’s Toutefois,cette qualifiaction ne constitue pas un changement prévu de note, mais le seulsignal d’une perspective d’évolution Une équivalence peut être établie entreles agences car leurs notes sont classées en deux catégories «investissement»

et «spéculatif» La catégorie investissement va de Aaa à Baa pour Moody’s,

de AAA à BBB pour S&P Les dettes plus risquées, dites spéculatives, sontnotées de Ba à D pour Moody’s, de BB à D pour S&P Une dette notée Aaa

ou AAA signale des obligations jugées de la meuilleure qualité, le risqueencouru par l’investisseur étant le plus faible A l’inverse, un titre noté C ou

D est à la limite du ou en défaut de paiement

ECHELLE DE NOTES

Tableau 1.1 Echelle de notes à long terme_ Standard & Pour’s

Les notes s’étagent de “AAA”, la meilleure, jusqu’à “D”

Catégorie Investissement

AAA La plus haute note attribuộe par Standard & Poor's

L’aptitude à payer les intộrờts et à rembourser lecapital est extrờmement forte

AA L’aptitude à faire face au paiement des intộrờts et du

capital reste trốs forte et ne diffốre que dans une faiblemesure de celle de la catộgorie “AAA”

A Forte capacitộ au paiement des intộrờts et du capital,

mais une certaine sensibilitộ aux effets dộfavorablesdes changements de circonstances ou de conditionsộconomiques

BBB Capacitộ encore suffisante au paiement des intộrờts et

du capital, mais des conditions ộconomiquesdộfavorables ou une modification des circonstancessont davantage susceptibles d’affecter l’aptitude auservice normal de la dette

Catégorie spéculative

Cette catégorie indique un caractère spéculatif plus ou moins prononcéquant au paiement du capital et des intérêts.

BB Le paiement à l’ộchộance prộsente une incertitude du fait de

la vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorablessur les plans ộconomique et financier

B La vulnộrabilitộ de l’ộmetteur à des conditions dộfavorables

sur les plans ộconomique et financier est plus importanteque pour la catộgorie “BB”; l’ộmetteur peut nộanmoinstoujours faire face à ses engagements

CCC Le paiement à l’ộchộance est douteux et dộpend de

conditions favorables sur les plans ộconomique et financier

CC

C

Le paiement à l’ộchộance est extrờmement douteux et trốsdộpendant de conditions ộconomiques et financiốresfavorables

D / SD Dộjà en dộfaut de paiement des intộrờts ou du principal,

sauf si, un dộlai de grõce ộtant prộvu, le rốglement avantexpiration de ce dộlai est probable L’attribution d’un “D”indique que le dộfaut sera gộnộral ou du moins substantiel.L’attribution d’un “SD” indique que le dộfaut constatộ neremet pas en cause le service normal d’autres engagements

+ ou - Les notes de “AA” à “CCC” incluses peuvent ờtre modifiộes

par l’adjonction du signe “+” ou “-” afin de prộciser leurposition relative dans l’ộchelle de notes

Tableau 1.2 Echelle de notes à long terme_Moody’s

Les notes s’étagent de “Aaa”, la meilleure, jusqu’à “D”

[[Catégorie Investissement

Aaa Obligations de tout premier ordre

Aa Obligations de haute qualitộ, mais il peut exister des facteurs

pouvant rendre le risque à long terme lộgốrement plus

A Obligations prộsentant de nombreux aspects attractifs, et

protection du capital et des intộrờts convenable

Baa Obligations considộrộes comme ộtant de qualitộ moyenne, et

protection du capital et des intộrờts satisfaisant au momentprộsent Mais certains facteurs peuvent s’avộrerintrinsốquement peu fiables à long terme

Catégorie spéculative

Cette catégorie indique un caractère spéculatif plus ou moins prononcé quant au paiement du capital et des intérêts.

Ba Obligations prộsentant certains facteurs spộculatifs, et

couverture du capital de des intộrờts souvent trốs modộrộe

B Obligations dont la sộcuritộ de paiement des intộrờts et du

capital peut ờtre faible sur une longue pộriode

Caa Obligations de qualitộ mộdiocre, qui peuvent s’avộrer

dộfaillantes

Ca Obligations à caractốre hautement spộculatif et souvent

dộfaillantes

C Obligations n’ayant que peu de chance d’atteindre un

niveau propice à l’investissement

- Notes à court terme

Les notes à court terme s’appliquer à l’endettement dont la maturitéinitiale est inférieure à un an Les échelles de notes sont beaucoupplus resserrées et comportent entre cinq et six modalités Pourl’endettement à court terme, la terminologie est différente : « prime-

1 » jusqu’à « prime-3 », pour la catégorie investissement deMoody’s et « non prime » pour le spéculatif, correspondant à A-1+,A-1, A-2, A-3, puis B,C, D chez S&P

Tableau 1.3 Notes à court terme Standard& Poor’s

Les notes s’étagent de “A-1+”, la meilleure, jusqu’à “D”

Catégorie Investissement

Hoang Thi Kieu Ly_Finance d entreprise 44B’entreprise 44B

A-1+ Trốs forte aptitude au service normal de la dette

A-1 Forte aptitude au service normal de la dette

A-2 Aptitude satisfaisante au service normal de la dette

A-3 La capacitộ de paiement à l’ộchộance reste acceptable Il

existe cependant une plus grande sensibilitộ à deschangements dộfavorables de circonstances que pour les

Catégorie spéculative

B Un certain caractốre spộculatif quant au paiement à

l’ộchộance

C Le paiement à l’ộchộance est douteux

D Dộfaut de paiement constatộ

(s) La mise sous surveillance signale qu’un ộvộnement

particulier peut entraợner une modification de la notedans un dộlai rapprochộ La surveillance peut avoir uneimplication positive, nộgative ou indộterminộe selon lanature de l’ộvộnement qui la provoque

Tableau 1.4 Notes à court terme_Moody’s

Les notes s’étagent de “A-1+”, la meilleure, jusqu’à “D”

Catégorie Investissement

Note

Moody’s

Signification

P1 Qualitộ de crộdit trốs forte

P2 Forte qualitộ de crộdit

P3 Qualitộ de crộdit correcte

dépơt à la banque a le droit de retirer en même temps le principal etl’intérêt n’import quand qu’il veut Donc, il exige la banque d’avoir desréserves obligatoires ou des réserves dépassés (si nécessaire) Si l’octroi

de crédit n’apporte pas l’efficacité, la banque ne récupère pas le principal

et l’intérêt à l’échéance voire elle perde de cette somme, elle face à lerisque de crédit qui entraỵne le risque de paiement C’est dangereux pourl’existe de toute la banque

Le risque de crédit est le risque qu’une partie prêteuse ne soit pasremboursée ou qu’il lui soit remboursé une somme inférieure au montant dû ouencore qu’elle soit remboursée sur une période de temps plus longue que celle quiavait été convenue à l’origine Ce risque est toujours existe dans l’opération decrédit En effet, la banque ne peut pas l’exclure mais elle peut le restreindre Lanotation des entreprises a contribué à la limite du risque de crédit Grâce à elle, lescadres de crédit analysent rigoureusement la situation financière des entreprises.Après d’avoir évalué, ils peuvent classifier les entreprises en base de leurs notes

De ces résultats, ils donnent des remarques, comparent la solvabilité et lesavantages entre les entreprises et les confrontent avec le classement de la banqueafin de donner une finale conclusion de l’octroi de crédit Au cas que le fond decrédit est limite, la banque choisira l’entreprise ayant de meilleure situationfinancière Le résultat de la notation permet la banque de décider le montantrationnel à prêter qui doit correspondre à un degré de risque acceptable, dedévelopper la stratégie de marketing vers les entreprises ayant moins de risquefinancier D’autre part, la notation normative et automatique permet deéconomiser le temps, de diminuer le frais de prêt, et renforce d’élargir la somme

de prêt en condition de sécurité

L’objectif principal de la notation des entreprises est de mettre la banque enmesure de maỵtriser la capacité et la volonté de remboursement de crédit du client

en même temps éviter les risque de crédit en raison de prévoir / avoir les mesures

à temps.)

En résumé, la notation des entreprises est nécessaire au objectif de sécurité

et de rentabilité d’une banque

1.2.2 Le processus de la notation

a Demande de notation

Le processus de notation se fait en totale coopộration avec l’entitộconcernộe, puisque Standard & Poor's ne note les entitộs que sur leurdemande et ne publie leurs notes qu’avec leur accord prộalable (sauf danscertains cas d’ộmissions publiques aux Etats-Unis)

b Schộma d'analyse

Prộparộ par Standard & Poor's en collaboration avec l’entitộ, ce schộmapermet de prộciser la nature des principales donnộes quantitatives etqualitatives nộcessaires à l’ộtude Ce schộma est ộvidemment fonction de lanature de l’entitộ analysộe et les renseignements demandộs sont adaptộs enconsộquence

Outre des informations publiques, les entitộs sont souvent amenộes àcommuniquer à Standard & Poor’s des donnộes plus confidentielles, dontl’agence garantit la confidentialitộ absolue

Pour une entreprise, par exemple, on demandera entre autres lesrapports des cinq derniốres annộes et le schộma d’analyse porteraessentiellement sur :

l'environnement sectoriel et les grandes tendances perceptibles de son

ộvolution à court et moyen termes;

les facteurs-clộs de succốs dans les diffộrents mộtiers de la sociộtộ et sonpositionnement sur ces critốres par rapport à ses principaux concurrents; les performances financiốres rộcentes et prộvisionnelles (à trois ans, avecdiscussion des principales hypothốses sous-jacentes;

la politique financiốre gộnộrale, notamment les objectifs en termes de ratiosfinanciers

c Rộunions avec l'entitộ

Des rộunions d’une demi-journộe à une journộe environ sont alorsorganisộes avec des responsables opộrationnels et financiers de l’entitộ.L’ộquipe de Standard & Poor's est gộnộralement constituộe de deux à troisanalystes confirmộs( xac nhan) Ces rộunions sont essentielles pourcomplộter les informations dộjà reỗues et assurer une parfaitecomprộhension de la situation de l’entitộ

d Comitộ de notation

L’analyste en charge de l’ộtude prộpare alors un rapport qu’il soumet à

un comitộ interne de notation composộ d’analystes confirmộs de Standard &Poor's et spộcialistes du secteur dans lequel l’entitộ opốre

Ce comitộ permet une discussion approfondie concernant l'ộmetteur mờme et des comparaisons internationales trốs larges garantissant la parfaitecohộrence des notes dans l’ensemble du secteur d’activitộ L’entitộ estinformộe de la proposition de note du comitộ et des raisons sur lesquelleselle est fondộe L’ộmetteur a la possibilitộ de faire appel de cetteproposition, essentiellement sur la base d’informations nouvelles

lui-e Publication de la note

Sur accord de l’entitộ, les notes sont rendues publiques par voie decommuniquộs de presse et d’articles, en franỗais et en anglais, repris dans lespublications et sur les sites de Standard & Poor’s(www.standardandpoors.com/ratings) Le texte des communiquộs de presseest portộ à la connaissance de l’entitộ avant leur publication

f Suivi de la note

Dốs lors qu’une note est publiộe, Standard & Poor's s’engage vis-à-visdes investisseurs à en assurer le suivi tant que subsistent des encours de dettenotộe sur le marchộ L’entitộ notộe s’engage donc à communiquerrộguliốrement à l'agence les informations nộcessaires à cette mise à jour Standard & Poor's rencontre en gộnộral une fois par an des responsablesafin d’actualiser ses informations tant opộrationnelles que stratộgiques etfinanciốres Les notes peuvent ộventuellement faire l’objet d’une rộvision siStandard & Poor's l’estime nộcessaire

1.3 Les facteurs influant sur le perfectionnement de la notation des entreprises dans l’activité de crédit à la banque commerciale

1.3.1 Facteurs subjectifs

Ressource humaine de la banque

C’est un facteur subjectif qui détermine la réalisation du processus de lanotation des entreprises exacte, efficace ou non Pour perfectionner le système

de notation des entreprises dans l’activité de crédit, tout d’abord on doit avoirune ressource humaine bien formée avec les cadres compétents Puisquel’homme est le facteur essentiel pour toutes les activités, donc le haut niveauprofessionnel du cadre de crédit est très important pour le développement de

la banque en générale et pour l’adaptation de notation en particulier C’estremarquable que la banque doit considérer le renforcement de la ressourcehumain comme une priorité

Attitude de la banque

L’attitude de la banque influencent directement sur le perfectionnement de

la notation Si les banques ne reconnaissent pas l’importance d’un système de

la notation pour la gestion de risque de crédit, elles octroient des crédits pardes « relations » avec les entreprises au lieu des résultats d’analyse finacières

de l’entreprise Alors, c’est très difficile d’établir un bon sytème de lanotation

1.3.2 Facteurs objectifs

 La source d’information

Etant des matières premières de réaliser la notation des entreprises, elleinfluence directement sur le résultat de la notation des entreprises Ce sont lesinformations des activités des entreprises, de l’économie…telsque :

-Dossier de crédit du client : c’est un dossier que les clients envoient à la banquequand ils ont besoin de fonds La banque demande le client de déposer :

+ Les attestations du statut juridique de l’entreprise (licence de création,papier d’immatriculation d’affaires, licence d’investissement…)

+Les rapports financiers (le bilan, le compte de résultat, le rapport de flow…)

cash-+Les documents technico-économiques du plan de production- commerced’investissement à financer

+Les attestations du bien de garantie (l’attestation de droit d’utilisation deterrain, l’attestation de propriété d’un local…)

+Les autres documents en cas de nécessité

- Entretien avec les entreprises

- Enquête sur place

- Fichier de la banque

- Source d’information d’externes

 L’environnement juridique

L’environnement juridique a une influence important sur l’activité de crédit

en général et sur la notation des entreprises en particulier Il crée un cadrejuridique pour la banque ainsique les entreprises, car il est la base sur laquelle sonétendues leurs activités

Un bon environnement juridique favorise la banque ainsique sa stratégie,car il évite des risques causés par des changements juridiques qui rendent plusefficace le crédit à la consommation

Chapitre 2 : Situation réelle de la notation des entreprises dans

2.1 Présentation générale de l’office de transaction n o 1 de la Banque d’industrie et de commerce du Vietnam

2.1.1 Histoire de formation et de développement de l’office de transaction n o 1

En juillet 1988, la Banque d’Industrie et de Commerce du Vietnam(BICV) a été créée sur la base de la séparation d’une unité de la Banqued’Etat (ou Banque Centrale du Vietnam) La structure de la BICV comprendessentiellement deux départements de crédit industriel et de créditcommercial, les filiales de la chambre de crédit industriel et commercial de labanque nationale des provinces, des villes et un certain nombre de comptoirs

de la banque nationale des arrondissements, des chefs-lieux, des districts ó lessecteurs industriels, commercial et tertiaire se développent

En octobre 1990, l’Ordonnance sur la Banque d’Etat, les coopératives

de crédit et les sociétés financières sont entrées en vigueur, marquant ‘ ladéfinition des fonctions de la Banque d’état et les banques des affaires’

Le 14 novembre 1990, le Président du Conseil des Ministres a signé laDécision no402/QD portant la recréation de la Banque d’Industrie et deCommerce du Vietnam, précisant que la BICV est une banque commercialedont les membres sont des branches de comptabilisation dépendante, et uneunité morale de comptabilisation indépendante

Le 21 septembre 1996, la BICV a été réorganisée selon le modèle desociété générale d’Etat en vertu de la Décision no285/QD-NH5 duGouverneur de la Banque d’Etat Depuis 2001, la BICV continue à renouvelerses activités d’affaires sur tous les aspects : réorganisation de la gestion, desopérations, modernisation de la banque, développement des produits etservices suivant le projet de restructuration BICV approuvé par le

Gouvernement dans le but de préparer son processus d’intégration régionale

et centre de technologies de l’information), 3 sociétés de comptabilisationéconomique indépendante (société de crédit-bail, société de gestion de la dette

et d’exploitation des biens et société des valeurs) Elle a encore participéfinancièrement aux 2 premières entreprises mixtes du Vietnam (Banqued’Indovina, Société de crédit-bail international VILC) et tout récemment auJoint-venture Assurance d’Asie- BICV déjà opérationnel

La naissance et le développement de l’office de transaction no1 (OT1)sont inhérents à ceux de la BICV L’histoire de formation et dedéveloppement de l’office de transaction n01 est résumée en base des pointsprincipaux suivants :

* Le 29 juin 1988, le Directeur Général donne la décision no198NH/TCCB permettant la création de la succursale de la Banque d’Industrie etCommerce de Hanoi (SBICH)

Pendant la période de 1988 à 1993 : BSICH exerce essentiellement desaffaires intérieures, notamment les services traditionnels Les employés ontune limite de connaissance, d’expérience de l’opération dans le mécanismemarché En plus, les infrastructures sont retardataires, les services sontmonotones

* Le 24 mars 1993, le Directeur Général donne la décision no93 NHCT/TCCB dans le but de changer SBICH en le siège principale de la BICV

Pendant la période de 1993 à 1999: Ce siège de la BICV se développeconsidérablement dans tous les aspects, par exemple, les infrastructuresaméliorées, les services variés A cơté des services traditionnels, il y a encore

les nouveaux produits tels que : financement par procuration, cofinancement,garantie…

Depuis 1993 : le Centre de la BICV réalise les affaires extérieures, lesemployés se sont formés des connaissances économiques pour répondre auxexigences des activités d’affaires dans le mécanisme de marché

*Le 30 décembre 1998 : le Président du Conseil Administratif de laBICV a signé la Décision no134 QD HDQT/NHCT portant sur la séparation

de l’office de transaction no1 de son siège principal Depuis ce moment, ildevient une unité morale de comptabilisation indépendante Ce fait est unrepère remarquable dans le processus de construction et développement del’office de transaction no1 de la BICV

Jusqu’à maintenant, l’office de transaction n Jusqu’à maintenant,l’office de transaction no1 a l’accroissement nettement dans tous lesdomaines Ses exploits atteint dans le plan quinquennal d’émulation 2001-

2005 :

+5 années dernières, l’office de transaction no1 est toujours une unitéayant le bénéfice de comptabilisation d’interne le plus important/grand dans

le système de la BICV En particulier, son bénéfice s’élève à 347,5 milliards

de dơngs en 2005, augmente 31% par rapport à l’année 2004 Il réalise sonplan au-delà des normes prévues est de 15,8%

+ Le montant total de fonds mobilisés (répartition par dépơt en

vietnamien dơng et en devises) est de 16.071 milliards de dơng, augmente138% par rapport au but de l’année 2001

+Les autres activités comme : la comptabilité, l’informatique, letrésorerie,…se développe considérablement, notamment les affaires extérieursdont le chiffres d’affaires de transaction en devise, de règlement international,

… s’élève à centaines milliards de dollars

+Les formations des cadres répondant aux exigences des conditions denouvelles affaires

Donc, il constitue une unité qui se situe au premier rang de compte derésultat et il a aussi un meilleur exploit étant présenté par les dirigeants de laBICV.

2.1.2 Le structure d’organisation de l’office de transaction n o 1

En 2003, la Banque mondiale a mis en œuvre le projet intitulé

« Modernisation des banques et du système de paiement » d’une valeur totale

de 49 millions de USD destiné aux banques commerciales du Vietnam Ils’agit du plus grand projet de ce genre qui vise à développer au Vietnam lesystème de paiement bancaire et de comptabilité moderne et à fournir denouveaux services bancaires dans l’avenir

Dans cet esprit, le 20 octobre 2003, le Président du Conseild’administration de la BICV a promulgué la Décision no153/QD-HDQT-NHCT relative au nouveau modèle d’organisation de la Banque mondiale.C’est la raison pour laquelle, l’actuelle structure d’organisation de l’office detransaction no1 a beaucoup changé par rapport à celle des années précédentes

Selon le nouveau projet, l’office de transaction no1 est géré par 1directeur et 4 directeurs adjoints qui l’assistent Le directeur dirigedirectement certains bureaux comme bureaux de clientèle 1(celui de grandsclients), de finance- comptabilité, d’organisation administrative Chaquebureau de mouvement/transaction/opération pris en charge par un chef qui estassisté par certains sous-chefs Avec la répartition claire des fonctions desbureaux et une coordination d’actions, ce modèle nouveau favorisera ledéveloppement de la BICV pour mieux répondre aux besoins de la clientèle etaux exigences d’une banque moderne dans le processus d’intégrationéconomique internationale

A titre d’illustration, la structure organisationnelle de l’office detransaction no1 de la BICV est présentée dans la figure suivante:

Directeur adjoint

Bureau d’information

Bureau de financement commercial

Bureau de transaction

n o 2

Caisse d’épargne 8

Directeur

Directeur

Bureau de monnaie et

de trésorerie

Bureau de synthèse et

de marketing

Bureau de clients individuels

Bureau de clientèle

n o 2

Bureau de transaction

n o 1

Bureau de finance comptabilité

Bureau de client n o 1

Bureau d’organisation administrative

Group de garde

Caisse d’épargne 2

Caisse d’épargne 4

Caisse d’épargne 5

Caisse d’épargne 6

Caisse d’épargne 7

2.2 Les opérations principale de l’office de transaction n o 1 de la BICV

2.2.1 Situation de mobilisation des fonds :

Pour les banques commerciales, les fonds constituent une conditionpréalable au maintien et à l’élargissement de leurs activités d’affaires Lastructure des fonds rationnelle et les frais de mobilisation bas contribuent àaméliorer l’efficacité de la commercialisation Prenant conscience del’importance des capitaux, l’office de transaction I s’intéresse toujours à lagestion des sources de fonds, en particulier à la mobilisation des fonds pardiverses formes et durées, une flexibilité dans le mécanisme de taux d’intérêt,une bonne qualité de service et d’accueil En outre, il a une attention auxorganismes économiques et individuels ayant un grand dépơt, notamment degrands chiffres d’affaires

Dans l’année 2005, cette filiale a poussé l’activité marketing coordonnantavec les formes de gratuite dans le but de mobiliser des fonds au travers lesémissions des titres, le certificat de dépơt: Résultat, le montant total des fondsmobilisés par l’office de transaction I atteint à 16.071 milliards de dơngs,augmente de 14,6% par rapport à l’année 2004, soit une croissance de 4% parrapport au prévisionnel Bien que la concurrence sur les taux d’intérêt soit trèsacharnée entre les banques commerciales qui ne cessaient de les augmenteravec les formes de mobilisation beaucoup plus variées, cet office peutmaintenir sa part de marché Son résultat de mobilisation des fonds dans lesannées récentes est présenté dans le tableau suivant :

Tableau 1 : Mobilisation des fonds de l’office de transaction I- BICV

Unité monétaire : milliards de dơngs vietnamiens

Pendant période de 2001 à 2005, la source de fonds mobilisés del’office de transaction est fluctuant, un changement visible.

Chart 2.1 Structure de fonds mobilisés (Milliards de dơngs vietnamiens)

( Source : Bilan des fonds d’exploitation de l’office de transaction I )

De 2001 à 2003, le montant total des fonds mobilisés par l’office detransaction I a augmenté régulièrement Le taux de croissance de celui en

2003 est de 30,8%, de 3,8% par rapport à l’année 2001, 2002

En réalité, le dépơt des entreprises augmente considérablement en

2002, de 2704 milliards de dơngs soit en hausse de 33,3% part rapport à 2001

Le dépơt des particuliers augmente en 2002 mais diminue en peu en 2003 sechiffrant à 3628 milliards de dơngs, sa proportion baisse aussi (soit 24%) Enparticulier, en 2004, le montant total de fonds mobilisés diminue à 1132milliards de dơngs, baisse de 7,5% par rapport à l’année 2003 en cause dequelques raisons tels que l’index de prix (IP) augmente sans cesse (6 premiers

mois de l’année 2004, son IP s’accroỵt de 7,2%, plus grand que la croissance

de la même période de l’année 2003 (2,1%), le taux d’inflation risque des’augmenter plus fortement que celui des années précédentes Devant cettesituation, d’une part, pour satisfaire le besoin de consommation et deconstruction de maison En plus, c’est le bouleversement de marché interne etexterne comme le marché d’immobilisation, le changement de l’intérêt aumarché monétaire en générale et à Hanoi en particulier…Donc, le total defonds mobilisés acquis du dépơt de la population de 2001 à 2004 a tendance àdiminuer En 2005, l’office de transaction I applique certaines politiquesspéciales en faveur des clients à soldes de crédit grands et stables, fournit denouveaux services tels que : l’épargne au loto, l’épargne à l’échelle Grâce àces services, les individuels et les entreprises font un dépơt en banque avec lagrande somme, les dépơts des particuliers augmentent de plus par rapport auxannées précédentes

Selon le délai, les fonds à court terme ont une progression plus rapideque ceux à moyen et long terme Les habitants déposent de l’argent avec ledélai à court terme (de 12 mois ou de 24 mois) à la banque, pour éviter lesrisques bancaires C’est pourquoi les années 2004, 2005, l’office detransaction I encourage les individuels, les établissements financiers àéffectuer les dépơts à moyen et à long terme La proportion sur la total de cesdépơts augmente de 20% en 2004, de 21% en 2005 (contre 17% par rapport à2003)

En ce moment, l’office de transaction continue à développer lamobilisation des sources de fonds Elle reste toujours l’unité dont le total defonds collectionnés est le plus important des filiales de la BICV Elle répondaux besoins de fonds destinant aux investissements, au paiement, au prêt etcontribue à la caisse de distribution de la BICV

2.2.2 Situation d’utilisation des fonds

En dehors de la mobilisation des fonds, l’utilisation des capitaux ou lesactivités de prêts et l’investissement a un rơle important pour la banque.Ses bénéfices se basent essentiellement sur cet usage Comme lescrédits présentent toujours des risques, il faut un circuit de capitauxclairs mais souple pour profiter au maximum de l’exploitation desbénéfices, à la fois éviter des risques financiers C’est vraiment ungrand problème des banques commerciales en générale et de l’office detransaction en particulier Cependant, au cours de dernières années,l’office de transaction a fait de tous ses efforts afin d’obtenir lesmeilleurs résultats

Chart 2.2: Structure des soldes débiteurs de 2001 à 2005

Unité monétaire : milliards de dơngs vietnamiens

(Sources : Rapport d’activités de l’office de transaction I-BICV)

Au cours de 2001 à 2003, le premier étape du plan quinquennal

2001-2005, le total du solde débiteur pour le prêt et l’investissement de l’office detransaction I s’augmente rapidement (+ 139,74% en 2002 par rapport à 2001 ;+ 140,2% en 2003 par rapport à 2002) A cause de l’influence del’augmentation de PI et de l’inflation, le total de solde de crédit diminue 310milliards de dơngs vietnamiens en 2004 par rapport à 2003 Donc, l’office detransaction I présente les nouveaux services, émet des effets pour attirer lesfonds mobilisés en même temps tournent peu à peu leur structure desinvestissements de crédit vers les entreprises privées, les petites moyennes

entreprises (PME) et les consommations Au 31/12/2005, les soldes débiteursatteint à 2.788 milliards de dơngs, soit une augmentation de 374 milliards dedơngs par rapport à l’année 2004, plus de 15,5%, (réalisé 90% par rapport auplan) La croissance de crédit progresse convenablement avec celle de fondsmobilisés.

La qualifié de l’activité de crédit de l’office de transaction I a unepositive transformation, le degré croissant de crédit concordant avec lacapacité de gestion et de contrơle Les dettes excessives diminuent sur laproportion et les nombres absolus, soit 7,2 milliards de dơngs, occupant0,26% dans le total de soldes débiteurs Le prêt est réalisé prudemment, versune structure de crédit bien proportionnelle, raisonnable Le débit total de prêtdes composantes économiques privées augmente en proportion et en valeurabsolue dans l’année 2005, avec une croissance de 149,48% par rapport à

2004 De 2001 à 2005, les soldes débiteurs à court terme ont une progressionrégulière De plus, les soldes débiteurs de biens assurés s’accroỵtrent de 9%par rapport à l’année 2004 En outre, en 2005, il y a 197 nouveaux clientscomprenant les entreprises étatiques, les entreprises non étatiques dedifférents secteurs qui font un dépơt et emprunt des fonds à l’office detransaction I

Jusqu’à maintenant, l’office de transaction I est toujours l’unité pilotepour son taux de fonds mobilisés et ses bénéfices depuis 1998 Ses ressourcescollectées en 2005 sont les plus importantes, atteint à 16.071 milliards dedơngs soit une hausse de 14,58% par rapport à l’année précédente Le totaldes investissements et des prêts en était de 3.940 milliards de dơngs dont lescrédits représentaient 2788 milliards de dơngs

2.2.3 Notation des entreprises dans l’activité de crédit à l’office de transaction

n o 1 de BICV

La plupart des entreprises emprunteurs à l’OT1 sont des entreprisesétatiques Le crédit pour des entreprises occupe 80% du total des soldesdébiteurs, soit 2066 milliards de VND en 2005 65% les entreprisesemprunteurs à l’OT 1 sont grandes entreprises 30-35% sont des PME

Selon la décision 163/QD-HDTD-NHCT le 29 avril 2004, la banqued’Industrie de Commerce du Vietnam promulgue le document de crédit quiprésente le contenu de la notation des entreprises Avant d’octroi de crédit, lescadres de crédit réalisent le processus de la notation selon ce contenu

Les procédures des notations des entreprises à l’OT1 de la BICV