PROBLÈME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS IMPORTÉS DANS UNE ÉCONOMIE OUVERTE

Aujourd''hui, l''intégration est devenu la tendance inévitable du développement de chaque pays, la plupart des pays ont adhéré à la zone de libre-échange, mais la gestion de la taxe de l''importation en façon le plus efficace demande tous les pays de se construire une solide système de douanes. Comme avoir des tâches politiques les plus importants, le Département des douanes de Hanoi a fait des efforts dans la gestion, la calcul fiscale et la collecte de droit de l''importation dans la région, a également donné des résultats encourageants. Mais la tâche au future qui nous attend sera très lourde, surtout lors de la transformation économique où elle prend des mesures, le développement rapide, de sorte que la gestion de la taxe de l''importation requiert nécessairement l''innovation, la perfection pour que les nouvelles conditions soit existé dans le but d’atteindre des objectifs, de rendre des résultats de la collecte des impôts et des pertes anti-fiscale des revenus pour l''État. Au cours de temps de recherche, le thème de recherche a été précisé par des causes claires et des solutions pour améliorer mieux la mise en œuvre de la politique de droit de l''importation, d''augmenter les recettes budget de l''Etat, en plus d''assurer que les entreprises Vietnamiens fait place à une plus grande intégration économique internationale. Les solutions et les recommandations donnés dans ce sujet sont les solutions pratiques, et j''espère que la prochaine fois, elles seront appliquées afin de réduire les pertes fiscales à l''importation pour le budget de l''Etat. Dans le cadre du sujet, j''ai essayé d''appliquer la théorie pour analyser la performance de la gestion fiscale à l''importation au service des douanes de Hanoi, puis proposer un certain nombre de solutions possibles pour la fois suivante. Toutefois, en raison de la complexe du sujet et de la faiblesse dans les conditions de recherche, il nécessite des investissements, de la recherche adéquate à bien des égards, pour que des solutions offrant à améliorer les procédures de gestion des marchandises importées soient vraiment complet, pratique et réalisable. Je remercie sincèrement la direction du professeur Eric Griette et monsieur Vu Manh Chien pendant les travaux. Merci pour l''aide de mon oncle, mes frères et sœurs des fonctionnaires des douanes du Département des douanes de Hanoi qui ont créé des conditions favorables pour completer cette thèse. J''espère reçevoir respectueusement des commentaires au sujet pour suivre l''amélioration.

Notre pays est en cours de faire la promotion de l'industrialisation de de modernisationnécessite au besoin d’une intégration avec la région et le monde, les composantséconomiques se développent rapidement et diversement

Jouant le rôle d’un "portier" de l’économie du pays, la douane devient important dans lafacilitation des opérations d'importation et d'exportation, de l'investissement, du tourisme dans le but de développer L'administration douanière est l'organisme de l'État chargé degérer le domaine du commerce extérieur généralement, la gestion et la centralisation desrevenus liés aux activités d’importation et d’exportation, de l'entrée et de la sortie Lagestion étatique dans le domaine douanier est l'un des aspects de la gestion économique del’État qui joue un rôle “clé” dans la mise en œuvre de la politique économique de l'État, enparticulier les opérations d'importation

Avec la politique de la coopération multilatérale et diversifiée du pays maintenant, ledomaine fiscale en général et le droit de l'importation en particulier, devient très sensible à lasituation du développement des pays dans la région et dans le monde Cependant, dans lapratique, les pertes des revenus fiscales de l'État sont en hausse dans tous les domaines, enparticulier dans le domaine d'importation

Au cours des dernières années, bien qu'il ait obtenu des résultats positifs dans la gestion del'impôt sur l'importation, mais en raison du flux de marchandises importées, les trucsd'évasion fiscale et la fraude commerciale deviennent de plus en plus complexes etsophistiqués, la perte de revenues fiscales sont évidemment inévitable

Étant un étudiant spécialisé en Finance et Contrôle, travaillant au Département desDouanes de Hanoi, sous la direction des enseignants ici j’ai choisi le sujet: «Situationactuelle et solution dans la gestion du droit d'importation au Département des Douanes àHanoi."

Le but de cette étude est d'analyser et d’éclairer la mise en œuvre de politiques sur le droitd'importation au Département des Douanes à Hanoi, ainsi de découvrir les causes et lessolutions pour améliorer les performances les politiques fiscales sur le droit d’importation,pour améliorer les revenus servant la chemin de l'intégration dans l’économie du monde

Le sujet traité se compose 3 chapitres comme suit:

Chapitre I: Problèmes de la taxe sur les produits importés dans une économie ouverte Chapitre II: Statut de la gestion de droit d'importation au Département des Douanes à

2 Caractéristiques

2.1.1 L'impôt est un transfert de revenus des classes sociales à l'État, caractérisé

par l’obligation dépénalisée……….,

2.1.4 Transfert des revenus sous forme d'impôt influencé par des facteurs

économiques, politiques et sociaux dans certaines periods……….

3.2 Rôle de droit d'importation……… 12

3.2.1 Droit d'importation contribuant à la protection de la production

nationale…….

12

3.2.2 L’impôt de l'importation est une source principale de recettes de l'État………. 12

3.2.3 Le droit d'importation est un outil contribuant à la tâche de gestion étatique

des douanes………

12

4 Méthode de calculer le droit de l'importation:

4 1 Procédé d’appliquer le taux d'imposition selon le pourcentage……… 13

4.2 Méthode d’appliquer l’impôt absolu 14

5 Taux d'imposition de l'importation……… 15

II Les droits de l’importation de base:

1 Les droits de l’importation de base

1.1 Selon la méthode de calcul de l'impôt de l'importation

1.1.1 Taxe de l’importation calculé par la valeur de marchandises importées………. 16

1.1.2 Droit de l'importation fixé……… 16

1.2 Par la finalité de l’imposition

1.2.1 Le droit de l'importation financiers……… 16 1.2.2 Droit de l'importation à la protection……… 17

1.3 Selon la taxe

1.3.1 Droit de l'importation ayant le taux

maximum………

17

1.3.2 Droit d'importation ayant le taux minimum……… 17

1.3.3 Droit d'importation ayant le taux

preferential………

17

III Gestion du droit d'importation dans notre pays aujourd'hui

1 Objectif de la gestion du droit d'importation 17

2 Contenu de base de la gestion de droit de l'importation

2.1 Objet et assujetties subi l'impôt de l'importation 18 2.2 Exonération fiscale, réduction ou remboursement de droit de

l'importation.

2.2.1 Exonération d'impôt……… 19 2.2.2 La réduction de droit de l'importation 19

2.2.3 Le remboursement de droit de l'importation 20

3 Procédure de la gestion de droit de l’importation

3.1 Déclaration en douane des biens et services importés 20 3.2 Temps de calcul de l'impôt et la durée de l'annonce d'imposition

3.2.1 Temps du droit de l'importation 20

3.2.2 Délai de l’annonce fiscale……… 20

3.2.3 Délai de payer de droit de l'importation……… 21

Chapitre II: GESTION DE LA SITUATION DANS LA COLLECTE DE TAXE DE L’IMPORTATION AU DÉPARTEMENT DES DOUANES À HANOI

I Vue d'ensemble de Hanoi douanes et de la gestion des recettes fiscales à

l'importation dans le temps

1.1 Fonctions et devoirs des douanes Hanoi

1.1.3 Structure du Département des douanes de Hanoi………. 22

2 La gestion de la collecte de taxe de l'importation au Department des 23

douanes de Hanoi aujourd'hui………

II Analyser la situation actuelle de gestion de la taxe de l'importation à

Hanoi douanes

1 Statut de la collecte

1.1 Inspection, surveillance et gestion des marchandises

1.2 La perception des droits d'importation……… 26

1.3 Travailler valeur imposable……… 29

2 Gestion Situation des droits de douane collectés au Département des

2.2.1.1 En ce qui concerne la quantité de marchandises……… 31

2.2.1.2 En fonction de la nature des marchandises………. 32

2.2.2 Fausse déclaration d'origine des marchandises……… 33 2.2.3 Fraude procédures de dédouanement pour les marchandises en transit 33 2.2.4 Profitant de marchandises dans les entrepôts sous douane……… 34 2.3 Appliquer des taux d'imposition

2.3.1 Lorsque le prix imposable en vertu du

2.4.1 La fraude par abus de la politique fiscale de l'Etat……… 35

2.4.2 Fraude par le transfert de l'entreprise ou importés temporairement, exportes

2.4.3 Fraude à la production pour l'exportation……… 36

2.4.4 Fraude par le temps de l'abus de la déclaration d'enregistrement………. 37

III Évaluation générale de la gestion des droits d'importation collectées au

Département des douanes à Hanoi

Chapitre III: SOLUTIONS DE PARFAIRE LA GESTION DE L’IMPÔT DE

L’IMPORTATION AUX DOUANES À HANOI

1 Orientations pour le développement du Département des douanes à

Hanoi……….

41

2 Orientation d’améliorer la gestion de l'impôt d'importation……… 41

3 Modifier et perfectionner le système de la politique fiscale

3.1 Tarif………. 47

3.2 Prix taxable……… 47

3.3 Taux de gestion et d'application……… 49

4 Formation pour le personnel professionnel, d'abord comme responsables locaux………. 49

5 Proposer certaines conditions, la prémisse 5.1 Leaders proposent aux douanes de Hanoi……… 50

5.2 Recommandations à la Direction générale des douanes……… 50

5.3 Recommandations à l'intention du ministère des Finances……… 51

5.4 Leaders proposent Hanoi……… 52

5.5 Recommandations pour les enterprises……… 52

Conclusion

Annex

Chapitre IPROBLÈME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS IMPORTÉS DANS UNE

Les Marxistes disent: «Les impôts sont ce que la population doive payer au l'État,mais ne pas recevoir» et «les impôts composent les revenus du gouvernement, il estsupprimé à partir du produit de la terre et du travail interne dans le pays, en conclusion,l’impôt est retiré du capital ou des revenus du contribuable »(Lénine Ensemble - épisode15)

Sur le point de la distribution des revenus, on introduit le concept de l'impôt comme suit:l’impôt est une forme de distribution et de redistribution de la totalité de produit social et durevenu national pour former le plus grand budget monétaire concentralisé de l’État (Fonds

du budget de l'Etat) pour répondre aux besoins de dépenses pour la mise en œuvre desfonctions de l'Etat

Sur le point de vue de l'administration fiscale, on donne le concept de l’impôt commesuit: taxe est une forme de mobilisation de ressources financières pour l'État à répondre auxbesoins de dépenses de l'État La source de l'impôt est le revenu dans le cadre des acteurssociaux Pour les recettes, l'État utilise son pouvoir politique pour contraindre les personnesphysiques et morales de contribuer à travers l'émission de la législation fiscale

Basant sur l'aperçu ci-dessus, il montre la nature de l’impôt qui est indiqué sur les troisaspects suivants:

Tout d'abord, en termes de ses formes et manifestations, l’impôt est le paiement, le

transfert de revenu, c'est aussi le mouvement de ressources financières des personnesphysiques et morales dans “les mains” de l'État

Deuxièmement, en ce qui concerne les questions économiques, l’impôt est la

représentation reflétant les relations économiques entre l'État avec d'autres entités en cours

de la distribution des ressources financières

Troisièmement, en ce qui concerne la nature, la forme de l’impôt est liée à mobiliser

le pouvoir politique de l'État, les paiements obligatoires regles par les dispositions de la loi(sur le tarif et la durée)

En résumé, on peut introduire la notion de l’impôt comme suit: l’impôt est un

transfert de revenu du caractère obligatoire de personnes physiques ou morales à l'État enrespect le niveau et le délai prescrit règlé par la loi, elle reflète la relation économique entrel'État et d'autres entités en cours de la répartition du financement de l'État

1.2 Concept de droit d'importation

Droit d'importation est la taxe prélevée sur les biens et services importés dans un pays outerritoire Le droit d'importation peut être perçus sur les biens ou les intrants (matièrespremières et produits semi-finis) importés

Ainsi, le droit d'importation est un impôt indirect sur les objectifs suivants:

 Protéger la production nationale.

 Orienter la consommation de la production et la consommation personnelle

 Augmenter des revenus pour le budget de l'État

 Stimuler les investissements dans la production nationale, en particulier la production deproduits de substitution à l'importation

 Être un outil pour augmenter le pouvoir de négociation avec les partenaires

2 Caractéristiques:

2.1 Caractéristiques de l'impôt:

La nature de l’impôt est exprimée par les attributs internes, originaires de la fiscalites Lespropriétés sont relativement stables à travers chaque étape du développement Par larecherche de l'impôt, on trouve que l’impôt a ses propres caractéristiques, distintifs auxautres instruments financiers comme suit:

2.1.1 L'impôt est un transfert de revenus des classes sociales à l'État, caractérisé par l’obligation dépénalisée

L’attribut de l’obligation dépénalisée est de la base originaire de l’impôt, distinguée avecd’autres formes de la mobilisation de budget de l'État

Cette caractéristique définit le contenu économique de l’impôt comme une relationmonétaire, qui est formée de cette façon objectif et a une signification sociale particulière -d'encourager de caractère obligatoire de l'État Répartition obligatoire sous la forme derevenus fiscaux - comme une définition économique - est une méthode de distribution del'État que le résultat de ce processus est une partie du revenu du contribuable est transféré àÉtat qui n'est pas accompagnée d'une distribution ou d'autres droits pour les contribuables.Caractère obligatoire du transfert des revenus provenant des causes suivantes:

Tout d'abord, le transfert de revenus sous la forme de l’impôt n'est pas lié à des intérêts

spécifiques du contribuable, donc la volonté ne peut pas être utilisée dans le transfert Pourassurer les besoins en matière de dépenses publiques, l'État doit nécessairement utiliser lepouvoir politique pour forcer quiconque ayant des revenus à transférer

Deuxièmement, dans une société civilisée, les besoins de biens publics des membres de

la communauté sont de plus en plus augmentés La plupart des biens produits par l'État etfournits pour assurer la maintenance des opérations, balancer les dépenses Mais les bienspublics ont des propriétés particulières, ils ne peuvent pas être distribués dans les rations, demême, les utilisateurs et les bénéficiaires ne veulent pas appliquer cette facon D'autre part,les biens publics ne sont pas compétitifs et ne peuvent être échangés directement au marchépour compenser les dépenses Par conséquent, dans la fourniture de biens publics, il aémergé le «les gens qui ne mangent rien", ce qui signifie que personne ne paientvolontairement pour la jouissance des biens publics Donc, pour assurer la fourniture debiens publics, l'État doit obligatoirement utiliser la méthode d’imposition pour forcer "lesgens qui ne mangent rien" à transférer les revenus du secteur privé vers le secteur public Cependant, l’obligation de payer l'impôt n’a aucun contenu pénal, ce signifie que l'action

de payer l'impôt à l'État n'est pas une action qui apparait quand il existe une expressionillégale, mais une action à exécuter l'obligation des citoyens

À partir de ces caractéristiques, l’impôt ne ressemble pas aux autres formes fiscaux àmobiliser le budget de l'État à titre de frais, des obligations, des emprunts publics ou dessanctions administratives La sanction sous forme de payer l'amende est également

nécessaire, mais les amendes sont appliquées en cas de la violation des lois, des intérêts del'État ou de la communauté.

La forme de frais, de l’obligation ou de l’emprunt public a caractère de volonté et del’opposition du prix L’obligation de frais et de charges ne se produira quand ceux qui paienthéritent directement les services fournis par l'État

2.1.2 Transfert des revenus sous forme de l’impôt non-remboursés directement

La nature de l'impôt non remboursable manifeste directement dans les aspects suivants:

Tout d'abord, le transfert des revenus par l’impôt n'est pas la nature de l’opposition du

prix, ce signifie que le taux d'imposition transféré de la classe sociale à l'État n'est pasentièrement basé sur le niveau de la jouissance de services et de biens publics fournis parl'État des contribuables Les contribuables aussi ne nécessitent pas l'État à fournir des biens

et services directement pour former leurs revenus à transfert à l'Etat D'autre part, le niveaudes services publics fournis par l'État n'est pas nécessairement égal au niveau du transfert

Le niveau des transferts de revenu est fondé sur la performance des actions économiques etsur les objectifs de développement social - économique même les besoins financiers del'État

Deuxièmement, les transferts de revenus sous forme d'impôts ne sont pas payés

directement, ce signifie que le contribuable recevra une partie des services publics fournitpar l'État pour toute la communauté, la valeur de ces services n’est pas nécessairementsemblable à la somme de l’impôt payée à l'État Ce caractère nous permet de distinguerl’impot avec d’autres obligations comme frais, redevances

2.1.3 Transfert des revenus sous forme de l’impôt prescrite par la loi

D'une part, ce caractère démontre la suprême de l'impôt au valeur juridique, d'autre part,reflète que le transfert des revenus n’est pas arbitraire, mais se base sur la loi et sont certainspré-défini dans la législation fiscale: l’objet soumis à l'impôt, les contribuables, les tauxd'imposition, les tarifs d'imposition, des délais spécifiques et des sanctions de naturecoercitive

2.1.4 Transfert des revenus sous forme d'impôt influencé par des facteurs économiques, politiques et sociaux dans certaines périodes

Le facteur économique influence au niveau d'imposition est généralement par lacroissance de l'économie nationale, le revenu moyen par habitant, les prix, le marché, lechangement du budget de l'État

Le facteur social – politique influence l'impôt souvent par les institutions politiques del'État, la psychologie et les habitudes des classes d’habitant, des traditions culturelles, desethniques sociaux

Comme l’impôt est soumise aux facteurs économiques, politiques et sociaux donc onconclut que l’impôt ainsi signifie l’intégralité économique, politique et social

En résumé, les caractéristiques de base de l’impôt ci-dessus reflètent la nature et le

contenu de l'impôt À partir des propriétés, on peut distinguer l’impôt avec les restes deforme de mobiliser le budget de l'État sur plusieurs différentes manières

2.2 Caractéristiques du droit d'importation

Tout d'abord, le droit d'importation est une impôt indirect afin d'encourager une nouvelle

partie de valeur dans le prix des biens échangées entre des pays, les contribuables sont lesorganisations et les particuliers ayant des marchandises et les biens à importer, ceux qui subisentl’impot sont les consommateurs, qui achètent des biens aux prix de taxes comprises

Deuxièmement, le droit d'importation est une forme d’impơt associées au commerce

extérieur Le droit d'importation est un outil important de l'État pour contrơler les activitéscommerciales extérieurs à travers la déclaration, l'inspection, la calculation de l’impơt sur lesmarchandises importées

Troisièmement, le droit d'importation est un revenu du budget de l'État sous l'effet de

facteurs politiques et sociaux et économiques dans certains périodes

3 Rơle:

3.1 Rơle de l'impơt:

3.1.1 Fiscalité est un outil principal de l'État pour mobiliser des ressources matérielles

Pour mobiliser des ressources matérielles, l'État peut utiliser des différentes façons:

- Émission d'argent supplémentaire pour couvrir les besoins de dépenses nécessaires de l'État

- Émission d'obligations à des emprunts nationaux et étrangers

- Vente d’une partie de biens nationaux

- Revenu de l’impơt

- Limite de la régression de certains l'impơt par rapport au revenu

L’émission d’argent supplémentaire pour couvrir les besoins de dépenses est le moyen leplus facile Mais l’émission d'argent à dépenser quand l’infrastructure ne peut pas supporter,

se traduira par l'inflation, par la mise de l'économie au bord du gouffre, rendra plus difficilepour le budget de l'État

L'émission d'obligations pour les emprunts nationaux et étrangers fait exister les contraintesdans l’aspect économique et politique du prêteur, devoir trouver les ressources nécessairespour rembourser le capital et les intérêts Par conséquent, en général, les pays dont l'économiedans les marchés développés, pour se concentrer sur la mobilisation de ressources financièrespour répondre aux besoins des dépenses de l'État, le rơle important appartient à l’impơt.Utiliser l’impơt comme un outil pour mobiliser des contributions fiscales a des avantages:

- L’impơt est un outil de distribution ayant le domaine et l’étendue vaste Les contribuablessont compris toutes les entités juridiques qui réalisent l'activité économique et générer desrecettes fiscales Par conséquent, l’impơt constitue une source importante de revenus pourl'État

- La mobilisation concentrée des ressources fiscales en utilisant du méthode de transfert derevenu obligatoirement Ainsi, l'État assure l'équité de la répartition de la charge de ladépense publique

- Les ressources mobilisées par l’impơt est le produit social total et le revenu national générédans le pays Où une partie importante du revenu de la société est concentré sous la gestion

de l'État pour s'assurer les besoins de dépenses pour les mesures socio-économiques D'autrepart, les recettes fiscales sont garantie de concentrer rapidement, régulièrement et souvent defaçon stable

- Les avantages d’encouragement par l'impơt par rapport aux autres instruments financierssont en place: une combinaison de la méthode forcée spécifiées dans la loi avec celle del’encouragement matériel pour créer un intérêt de sujet économique à la qualité et laperformance des entreprises

3.1.2 Fiscalité est un outil de marché macro-économique

L'économie de marché contient le cơté positif également les défauts inhérents C’est laraison qui justifie l'intervention de l'État dans le fonctionnement de l'économie de marché.Lors de l'intervention, l'État a recours à des mesures administratives, coercitives et aussi des

leviers économiques, en particulier l’impôt Parallèlement à l'expansion des fonctions del'État, l’impôt devient un outil important pour harmoniser l’économie nationale.

Étant en situation de l'économie de marché, l'État peut utiliser l’impôt pour régulerl'économie nationale Cela est découlé de la base de la fonction d'ajustement de l’impôt.Pour le bénéfice de la société, l'État peut augmenter ou réduire l'impôt sur le revenu descouches populaires et des entreprises, afin de stimuler ou de restreindre le développementdes différents secteurs, métiers dans l'économie

L’impôt peut être utilisé pour harmoniser l'emploi, le chômage et l'inflation Lorsque lerevenu de l’économie est à la hausse, l'expansion des dépenses publiques, l’impôt doiventêtre coupés à accroître la demande globale et l'emploi Au cours de l'inflation, l'économieainsi que la réduction des dépenses publiques, l’impôts peuvent augmenter pour réduire lademande globale et limiter l’augmentation de monnaie en circulation

L’impôt est utilisé comme un outil efficace pour contribuer à réaliser la politiqueétrangère, pour protéger la production nationale et pour promouvoir l'intégrationéconomique dans la région et dans le monde Grâce à l'ajustement du droit d'importation etd’exportation, la pression d’augmenter les prix des biens importés est provoqué, en réduisantainsi leur compétitivité par rapport à la production nationale, de manière à ajuster le volume

de biens mis en œuvre pour protéger la production nationale et les intérêts du marchéintérieur D'autre part, l'impact de l’impôt à l'importation également provoque la réaction desconsommateurs domestiques, donc il fait suggérer leur choix dans la consommation Enoutre, il utilise aussi l’impôt pour stimuler l'utilisation efficace des ressources, ou au moinspour réduire au niveau le plus bas des producteurs nationaux inefficaces Par exemple, dans

le cas de restreindre l'exportation de biens ayant le prix fixé par le prix défavorable dumarché mondial, causant des dommages aux producteurs nationaux, il peut utiliser l'impôtd’exportation pour stimuler le transfert de ressources de la production à l'exportation vers laproduction à la consommation dans le pays

3.1.3 La fiscalité est un outil pour réguler le revenu, réaliser l’objectif de la justice sociale dans la distribution

Un des «défauts» de l'économie de marché, c'est la distance croissante de niveau de vivre,

du revenu entre les classes populaires L'économie de marché se développe, la distance entreles riches - pauvres s’éloigne avec la tendance croissante Avec les caractéristiques dumécanisme de marché qui sont: l'ouverture, le dynamisme, l'indépendance, la disparité desrichesses et de la pauvreté est inévitable La disparité de revenus et de niveau de vivre entreles classes populaires n'est pas seulement liée à des questions éthiques et justice sociale,mais elle rend également la contradictoire de l’intérêts et de la richesse entre les classespopulaires, fait perdre le sens du développement socio - économique Dans cette situation, ilnécessite l'intervention de l'État dans le processus de répartition des revenus, de la richessesociale L’impôt est un outil qui influence directement ce processus

L’harmonisation de revenus entre les classes populaires se fait en partie par les impôtsindirects, typiquement le taxe d’accise Cette taxe applique pour les biens et servicesluxueux et chers utilisés seulement par ceux qui ont des revenus plus élevés, ainsi à réduireleurs revenus

3.1.4 La fiscalité est aussi un outil pour inspecter et contrôler les activités de production et de commerce

Ce rôle semble due à la mise en œuvre de la législation fiscale en pratique Pour percevoirl’impôt et se conformer à la législation fiscale adoptée, les autorités fiscales et autres

organismes relatifs de toutes façons doivent maỵtre le nombre, l'étendue des entreprises deproduction, de business et le métier, le produit autorisés à consommer Par la collection desimpơts, les autorités fiscales peuvent détecter la faute, la violation de la loi des individus etdes unités de production, des entreprises ou découvrir les difficultés qu'ils rencontrent pouraider trouver des solutions.

Ainsi, grâce à la gestion de la collection des impơts, aussi à la combination avecl'inspection et le contrơle complet des opérations de la base économique, la mise en œuvre

de la gestion de l'État dans tous les aspects de la vie socio-économique est assurée

3.2 Rơle de droit d'importation

3.2.1 Droit d'importation contribuant à la protection de la production nationale

Le droit d'importation se fonctionne à la protection de la production nationale Laprotection est de protéger et de soutenir les entreprises à la situation nécessaire, est aussi quel'État adopte la politique de créer un environnement, un cadre juridique favorable pour aiderles entreprises à développer les opérations d’importation et d’exportation

En fait, le droit de l'importation est une dépense dans le prix ordinaire des marchandises,

qui influence directement à la rentabilité de l'entreprise Le prix est un moyen efficace deconcurrence Le prix des biens importés dépend à la politique fiscale de l'importation Ainsi,

le tarif fiscal de l'importation est nécessaire pour protéger la production nationale

3.2.2 L’impơt de l'importation est une source principale de recettes de l'État

L’État utilise les douanes comme un outil de gestion, émane la politique, la loi visant àréglementer les actions de l'importation, l'entrée, assure ainsi le développement des relationsinternationales dans les domaines économiques, culturels, contribuant à renforcer leséchanges et la coopération internationale et à protéger la souveraineté et la sécuriténationale

L’administration étatique par des douanes est la mise en œuvre, la supervision,l'inspection des douanes à la frontière, et de la frontière ó les produits importés, les moyens

de transport à l'entrée, y compris de nombreuses activités dans les deux principals objectifs:l’impơt d'importation et la lutte contre le contrebande, la fraude commerciale

Par conséquent, la gestion de l'État par les douanes pour les marchandises importées est

une exigence indispensable Ce fonctionnement de gestion est spécifié par deux aspects: lagestion par politique, législation et la supervision, l’inspection à travers la mise en œuvredes procédures de déclaration en douane Au Vietnam, ainsi que la plupart des pays, le droit

de l'importation est représenté plus de 70% du total des recettes tarifaires Au Vietnamproprement et actuellement, le droit de douane représente environ un tiers du total desrecettes budgétaires de l'État Le Vietnam est un pays ayant une économie endéveloppement, l'importation de marchandises est un endroit très dynamique Il ya beaucoup

de produits, technologies, machines et équipements que le Vietnam ne peut pas fabriquer,doit importer de l'étranger, cela rend une source importante de revenus pour le budget del'Etat

3.2.3 Le droit d'importation est un outil contribuant à la tâche de gestion étatique des douanes

Parmi les instruments économiques que l'État a utilisé, le droit de l'importation est unoutil flexible et le plus efficace pour l'État de pratiquer ses fonctions de gestion Le droit del'importation a pour effet d'encourager ou de limiter la consommation à travers desajustements fiscaux Avec du tarif de droit de l'importation et du politique des exonérations

de l’impôt de l’importation, l'État peut exercer le pouvoir de contrôler et guider l'importationpour s'adapter à chaque période de développement afin d'attirer les investissementsétrangers, de mettre en œuvre l'industrialisation et la modernisation.

En résumé, le droit de l'importation est un impôt sur les biens et services importés de

pays ou territoires, basé sur les avantages de la concurrence des produits importés Parconséquent, le droit d'importation a apporté des avantages pour les biens et services produitsnationaux, ce qui porte l'équité dans la business En outre, le droit de l'importation est aussi

de stabiliser l'ordre et la justice dans la société

4 Méthode de calculer le droit de l'importation:

En l'article no.8 de la Loi de droit de l'importation et de l’exportation:

"Le droit de l'importation doit être payé par le nombre d'unités de chaque produit importéprécisé dans la déclaration en douane avec les prix d'imposition et multiplié par le tauxd'imposition de chaque produit enregistré au Tarif de l'impôt au moment d’imposition

Au cas d’appliquer l’impôt absolu aux marchandises, le droit de l’importation doit être payé par

le nombre d'unités de chaque produit importé précisé dans la déclaration en douane multiplié par

le taux d'imposition sur une unité de produit au moment d‘imposition »

4 1 Procédé d’appliquer le taux d'imposition selon le pourcentage

Assiette d’imposition: le nombre de produits importés, la valeur imposable, le tauxd'imposition

- Le nombre de produits importés: Le nombre de marchandises importées et utilisées pourcalculer le taxe est le nombre de chaque produit importé effectivement

- La valeur imposable:

La valeur imposable est calculé au Vietnam dong

Le cours du change entre le Vietnam dong et d’autre monnaie étrangère utilisé pourdéterminer la valeur imposable est le cours du change moyen sur le marché de devise publiépar la Banque d'État du Vietnam au moment du calcul de l'impôt sur le Journal du Peuple, arapporté quotidiennement sur le site de la Banque d'État du Vietnam; hors de l’emploi dediffusion du Journal, pas de nouvelles sur le site ou l’informations du cours n'est pas up-to-date à jour à la porte, le taux de l'impôt appliqué cette journée sera le taux de l'impôt de lajournée précédente

Lorsque le contribuable a déclaré avant la date d'enregistrer la Déclaration en douane, letaux d'imposition est appliqué au jour quand il a déclaré, mais pas plus de 3 jours précédant

la date d’enregistrer la Déclaration

Pour les devises dont la Banque d'État du Vietnam n’a pas encore annoncé le cours dechange moyen sur le marché des devises, le cours de change appliqué est déterminé enconformité avec le principe de taux croisé entre le taux de change du dollar américain (USD)avec le Vietnam dong et le taux de change entre le dollar américain et des monnaiesétrangères, telles que la Banque d'État du Vietnam proclamne au moment du calcul del'impôt

La formule:

En se basant sur la quantité de chaque produit exporté ou importé indiqué dans laDéclaration en douane, la valeur imposable et le taux d'imposition de chaque produit pour endéterminer l'impôt payable est calcule selon la formule suivante:

Taxe de

l’importatio

Unité vraie de

marchandise

s exportés, importés enregistrés dans la déclaration

en douane

x

les taux d'imposition calculés sur une unité

x

taux de chaque produit

En cas d’avoir l’écart entre le nombre de marchandises importés/exportés par rapport à lafacture commerciale en raison de la nature des marchandises conformés aux termes deconditions de paiement et de livraison dans le contrat de vente, l’impôt de l'exportation et del'importation à payer est déterminé sur la base de la valeur effectivement payé pour lesexportations, les importations et le taux d'imposition de chaque produit

- Le nombre de chaque type de marchandises importées est déclaré dans la Déclaration desmarchandises importées des organisations et des individus Le prix sera déterminé en accordavec des règlements du Ministère de Finance

- Le taux d'imposition est le taux qui s'applique à chaque produit spécifique, sont prescritsdans les dispositions fiscales de l'importation

- Le cours du change est le cours annonce par la Banque d'État au moment de l'importation

4.2 Méthode d’appliquer l’impôt absolu

Les bases d'imposition:

Tout d'abord, le nombre de marchandises importés:

Le nombre de marchandises importées et utilisées pour calculer le montant de la taxe est lenombre de chaque produit importé effectivement, précisé dans la Liste des marchandisesimportées soumise à l'impôt absolu

Deuxièmement, le taux d'imposition absolue est porté sur une unité.

x Taux absolu pour un unité de produit

Base de calcul de l'impôt

Pour les produits importés, cela compris la prix de l'importation à la frontière (C), ycompris les frais d'expédition (F) et les assurances internationaux (I), d’après la prix de CIF

Si l’importation est réalisée par la route, le prix d'achat dans des conditions frontalières duVietnam (DAF) sera appliqué

Le prix pour calculer le droit de l'importation s'applique aux zones de production àl’exportation, des entreprises de production à l’exportation au Vietnam, le prix réel lors del'achat et la vente aux porte des zones de production à l'exportation

x

Cours

de change

5 Taux d'imposition de l'importation

Taux d'imposition de l'importation: Le taux d'imposition pour les marchandises

importées est spécifié pour chaque produit, y compris les taux préférentiels, les tauxpréférentiels spéciaux et les taux ordinaires

- Les taux d'imposition préférentiels sont applicables aux produits importés en

provenance des pays, groupes de pays ou territoires mettent en œuvre le traitement de lanation la plus favorisée dans les relations commerciales avec le Vietnam (pays, groupe depays ou territoires sont annoncés par le Ministère du Commerce et de l'Industrie) Tauxd'imposition préférentiels sont spécifiés pour chaque produit dans le Tarif d'importationpréférentielle annoncée par le Ministère des Finances Les contribuables auto-déclaration et

de l'auto-responsabilité de l'origine des marchandises devant la loi

- Taux d'imposition préférentiels spéciaux sont applicables aux produits importés en

provenance des pays, groupes de pays ou territoires qui mettent en œuvre des incitationsfiscales spéciales au Vietnam par les institutions de zones de libre échange, union douanière

ou pour faciliter les échanges commerciaux et les affaires transfrontalières ou d'autres caspréférentielles spéciales

Conditions d'appliquer des taux d'imposition préférentiels spéciaux:

 Les marchandises importées ont des certificats d'origine (C / O) de pays, groupes de pays

ou territoires qui ont conclu des accords spéciaux sur les tarifs avec le Vietnam Sauf lesmarchandises originaires des pays, groupes de pays ou territoires qui ont des accordsspéciaux sur les tarifs pour le Vietnam, si la valeur totale des expéditions (FOB) ne dépassepas 200 USD donc il ne doit pas de C/O;

 Les marchandises importées sont les produis qui doivent être spécifiés dans l'accord etdoivent satisfairea aux conditions énoncées dans l'accord;

 Certificat d'origine (C / O) doit être compatible avec les dispositions de la loi actuelle surl'origine des marchandises;

 Autres conditions (le cas échéant) pour appliquer des des taux d'imposition préférentielsspéciaux soient conformes aux règlements directrices spécifiques de chaque pays, groupes

de pays ou territoires que le Vietnam ont convenu des des taux d'imposition préférentielsspéciaux

- Le taux ordinaire s'applique aux produits importés en provenance des pays, groupes de

pays ou territoires qui ne mettent pas en œuvre le traitement de la nation la plus favorisée etn'a fait aucun incitations fiscales spéciales au droit de l’importation du Vietnam Tauxd'imposition ordinaires sont appliquées de manière unique par le taux d'impositionpréférentiel de 150% de chaque produit correspondant spécifié dans le Tarif d'importationpréférentiel

Incitations fiscales ordinaires = taux d'imposition x 150%

La classification des marchandises pour déterminer le taux d'imposition doit être respectéaux principes de classement des marchandises, effectué d’après le contenu des textesdirectives émises par le Ministère des Finances

Hors du taux d’imposition préférentiel, taux d’imposition préférentiel spécial, tauxordinaire, si le niveau des marchandises importées au Vietnam devient surchargé, ayant lessubventions, le dumping ou une discrimination contre les biens les exportations du Vietnam,ces marchandises sont soumis à des mesures antidumping, les droits compensateurs et anti-discrimination, l'obligation de défendre et suivez les documents juridiques à l'orientationspécifique

II Les droits de l’importation de base:

1 Les droits de l’importation de base

1.1 Selon la méthode de calcul de l'impôt de l'importation

Actuellement, il y a 3 méthodes de base appliqués dans la fiscalité: la taxe sur la valeurdes biens importés, la taxe d'importation absolue, la mélange de la taxe d'importation

1.1.1 Taxe de l’importation calculé par la valeur de marchandises importées

La taxe sur la valeur des marchandises importées est calculée en pourcentage (%) de lavaleur des marchandises importées Les droits de l'importation sur la valeur desmarchandises sont couramment utilisée dans le pays aujourd'hui L'avantage de la méthodeest de la valeur de la taxation de l’importation associée avec des marchandises importée, pasérodés par l'inflation, l’ajustements fiscaux doivent être souples, faciles à harmoniser aumoment de la participation dans l'économie internationale Un inconvénient de droits del'importation sur la valeur des marchandises est la difficulté de lutter contre le parjure desvaleur imposable (facturation de défaut), déclaration en douane, inexactes, la fraudecommerciale

1.1.2 Droit de l'importation fixé

Le droit de l'importation fixé (taxe de l'importation absolue) est un montant fixé par ununité de marchandise importée L’avantages du droit de l'importation fixé est la facilitéd'application, l’efficace à éviter le phénomène de fausses factures et aussi la création de lavaleur du prix appliqué dans l’interne de l'entreprise Le droit de l'importation fixé est aussifacile d’appliquer au dédouanement des marchandises importées, et de lutter contre la fraudefiscale Toutefois, la taxe fixé est souvent érodée par l'inflation, pour cette raison, lesnouveaux tarifs sont souvent calculés par la valeur du marchandise (ad valorem) Le taux del’importation fixé est généralement très dur

Par exemple: 2$ de taxe pour 2 chemises sera plus dur que les chemises bon marché par

rapport avec des chemises modèles et chers Ainsi, les consommateurs les plus pauvres sontsouvent taxés plus dur Les produits importés en provenance du Vietnam et d'autres pays endéveloppement, sont de qualité inférieure sur le marché, généralement taxés plus dur et plusentravée

1.1.3 Mélange de la taxe d'importation

Mélange de la taxe d'importation est calculé aussi en pourcentage (%) par rapport avec lavaleur des biens et services et aussi collecte un montant absolu par unité des marchandisesimportées

Par exemple: (1% + 2 $) / une unité de marchandises importées.

Méthodologie mélange de la taxe d'importation sera neutraliser les avantages et lesinconvénients des deux méthodes d'imposition sur les importations: n'a pas été érodé parl'inflation et aussi a empêché les phénomènes de fraude

1.2 Par la finalité de l’imposition

Par la finalité de l'impôt, le droit de l'importation est divisés en: droit de l'importationfinancière et droit de l'importation à la protection

1.2.1 Le droit de l'importation financières

Le droit de l'importation financières est le droit de l’importation destiné à l'objectifd'accroître les recettes pour le budget national, et le but de la protection en secondaire Parexemple, le tarif d’un pays qui ne se développe pas l’industrie du café est frappé sur lesimportations de café à accroître essentiellement les recettes budgétaires Ou l’impôt d’un

pays qui ne se developpe pas l’aquaculture est frappé sur fruits de mer donc pour accroîtreles recettes budgétaires.

1.2.2 Droit de l'importation à la protection

Droit de l'importation à la protection est le droit de l'importation pour protéger l'industrienationale, faire réduire la compétitivité des marchandises importées Par exemple, une taxe

de 20% sur la valeur de la machine importée avec le prix de la machine est de 2.000.000VND, cela donnera sa valeur fiscale de 2.400.000 VND En supposant l'absence d'autrestaxes, les importateurs sont obligés de vendre cette machine du prix au moins de 2.400.000VND pour assurer la bénéfice Quand il n'y a pas de taxe de l'importation, les producteursnationaux, s'ils veulent vendre le même produit, peuvent seulement vendre du prixapproximatif de 2.000.000 VND, plus un bénéfice raisonnable, au moment ou l'État aimposé, il pour machines importées afin qu'ils puissent présenter le prix plus élevé, peut-être

au seuil comme le prix de vente des importations (après impôts) et ils seront en mesure degagner plus de profit de plus en plus stable financièrement En général, le droit à laprotection est calculé et est donné quand on pense que le taux d'imposition soit plus faible, laproduction nationale soit face à une concurrence féroce et la marché dans pratiquementdevienne propriété des importateurs

1.3 Selon la taxe

Selon les taux, le droit de l'importation sont divisés en: le taux maximum, le tauxminimum, taux préférentiel

1.3.1 Droit de l'importation ayant le taux maximum

Le taux maximum de droit de l'imposition est applicable aux marchandises originaires depays sans relations commerciales normales

1.3.2 Droit d'importation ayant le taux minimum

Le taux minimum de droit d'importation est le taux appliqué aux marchandises originaires

de pays ayant la relation commerciale normale Applicable aux produits importés enprovenance des pays, groupes de pays ou territoires qui ne pas mettre en œuvre la NPF(Nation La Plus Favorisée) aussi bien que ceux qui ne pas mettre en œuvre les incitationsfiscales spéciales pour le pays importateur Le taux d'impôt ordinaire est toujours plus élevéque le taux préférentiel et le taux préférentiel spécial du même produit

1.3.3 Droit d'importation ayant le taux préférentiel

Le taux préférentiel du droit d’importation est appliqué aux marchandises originaires depays ayant un accord de coopération Applicable aux produits importés en provenance despays, groupes de pays ou territoires qui mettre en œuvre la Nation La Plus Favorisée (NPF)dans la relation commerciale avec ce pays Le taux préférentiel est généralement spécifiépour chaque produit dans le tarif d'importation préférentiel émané par l'autorité public

III Gestion du droit d'importation dans notre pays aujourd'hui

1 Objectif de la gestion du droit d'importation

Gérer le droit d'importation est l'un des contenus importants de la gestion financièreétatique, inséparable à la gestion fiscale particulièrement et à la gestion étatiquegénéralement

La gestion fiscale du droit d’importation est dans le but d'atteindre les objectifsfondamentaux comme suit:

Premièrement, la concentration, la mobilisation complète, opportune de revenus pour le

budget de l'État sur la base de nourrir et développer les revenus

Au Vietnam aujourd'hui, le revenu de droit d'importation collecté dans les comptes annuels

se compose une grande partie de l'ensemble des recettes fiscales aussi bien que les recettestotales du budget de l'État Donc, faire bien la gestion du droit d'importation rende un grandeffet pour achever la mobilisation complète, opportune de revenus pour le budget de l'État.D'autre part, les politiques fiscales de l'importation ont un impact majeur sur les revenus desorganisations économiques et des particuliers, ce qui affecte le processus de développementéconomique - cela rende la création des revenus par le droit d'importation nouveau Afin derenforcer et de stabiliser les revenus du budget de l'Etat, la gestion de droit d'importationdoit également faire attention à maintenir et développer base génératrice de revenus

Deuxièmement, promouvoir le meilleur rôle de droit d’importation dans l'économie.

Le rôle de droit d’importation est très important dans l'économie populaire Mais ce rôlen'est pas objective, mais il est le résultat de l'impact de l'homme Ces effets sont expriméespar le contenu, les tâches spécifiques de la gestion de droit d'importation Les tâchesspécifiques sont les suivants:

- Guider les entreprises de se conformer aux nouveaux textes de politique (Loi sur le droitd'exportation et d'importation; Loi de douane; Loi sur la gestion fiscale), servant à exécuterl'obligation de payer l'impôt des sociétés, mis en place un nouveau système de comptabledans lequel le comptable de l’impot de l’importation sera plus eleve, diminue des erreux etdes malentendus dans l’examination des dettes fiscales et des obligations fiscales

Troisièmement, renforcer le respect de la loi pour les organisations économiques et les

citoyens

Dans l'économie de marché, l'État à travers des instruments juridiques fait influencer l'économie au niveau macro La conscience de respecter la loi des organisationséconomiques et des citoyens aura un effet important sur la mise en œuvre des activités del'État sur l'économie Grâce à l'implémentation et le test, l’inspection sur la conformité deslois de l'importation en améliorant l’institution juridique des lois de l'importation, renforçant

la conscience de respecter les lois fiscales, créant ainsi l’habitude de respecter la loi danstoutes les citoyens

Ainsi, voici les trois objectifs fondamentaux de la gestion de droit de l'importation.

2 Contenu de base de la gestion de droit de l'importation

2.1 Objet et assujetties subi l'impôt de l'importation

Tout d'abord, tous les biens et services autorisés à être importés par les portes

frontalières du Vietnam, y compris les marchandises en provenance des zones de productiond'exportation et celles les zones franches d'exportation prélevés sur le marché interne sontsoumis à la taxe d'importation

Deuxièmement, les objets qui ne sont pas soumis le droit de l’importation sont des

marchandises importées ne sont pas soumis aux droits d'importation après les procéduresdouanières, y compris:

- Les marchandises en transit ou transportées sur le territoire du Vietnam

- Les marchandises à la mode de transport transfrontaliers, y compris les formes suivantes: + Marchandise est transporté de l'exportateur à l'importateur mais ne pas traverser lafrontière du Vietnam

+ Marchandise est transporté de l’ exportateur à l’importateur via frontière du Vietnam,mais pas de procédure d'importation que celle d’exportation

+ Marchandise est transporté de lexportateur à l’importateur via la frontière Vietnam,mises en entrepôts sous douane, mais aucune procédure d'importation et d'exportation auVietnam.

- Les marchandises importées de pays étrangers dans les zones franches d'exportation et leszones franches d'exportation des marchandises d'exportation à l'étranger (directement ou àtravers la frontière Vietnam) ou les marchandises qui proviennent des zones franchesd'exportation et zones franches d'exportation dans le territoire Vietnam

Troisièmement, les payeurs de taxes à l'importation Toutes les organisations et les

particuliers qui importent des marchandises sont soumises à droit de l'importation Lorsque

le destinataire, l'organisme destinataire responsable de la taxe à l'importation pour lesautorités douanières pour le compte de la Fiducie

2.2 Exonération fiscale, réduction ou remboursement de droit de l'importation.

2.2.1 Exonération d'impôt

* Importations de biens et de services sont des dispositions duty-free dans les cas suivants:

- Les projets non remboursable de subventions

Les marchandises importées temporairement réexportation, l'exportation temporaire rentrée pour entrer dans le Expo

Les marchandises étant des biens mobiliers dans la norme exonéré d'impôt ou de taxesd'entrée à la clientèle à la frontière du Vietnam

- Les organisations des marchandises, des personnes étrangères ont droit à l'exonérationfiscale, sauf en conformité avec les lois du Vietnam et en conformité avec les traitésinternationaux auxquels le Vietnam est signataire

- Les marchandises sont des matériaux et des matériaux importés pour répondre àl'impartition de l'étranger, puis contrat d'exportation signé

* Examiner des importations en franchise

Importations de biens et services sont exemptés de taxe à l'importation sont les cas suivants:

- Les marchandises importées dans le service direct à la sécurité, la défense, la recherchescientifique, l'éducation et la formation

- Les marchandises importées par des entreprises à capitaux étrangers et les partiesétrangères à la coopération d'affaires en droit de l'investissement étranger au Vietnam

- Importations des investisseurs en vertu de la loi pour encourager les investissements dans

le pays

- Accrocher un cadeau, l'exonération de droits de donation en vertu des règlements

- Les marchandises importées pour la vente au duty-free boutiques duty-free

Pour les programmes, les projets utilisant l'APD:

- Pour l'utilisation des projets d'APD non remboursables sont exemptés de taxe àl'importation, y compris l'arbitrage de revenu (ou suppléments) pour certains produitsimportés (le cas échéant)

- Pour les projets utilisant des incitations APD à investir dans les secteurs, professionsendroits soumis à encourager l'investissement national, l'exonération d'impôt pour lesmarchandises importées ne peut pas être produit dans le pays ou la production production,mais ne répondait pas aux exigences de qualité tel que prescrit

2.2.2 La réduction de droit de l'importation

Les marchandises importées qui sont en train de superviser par les bureaux de douanesont endommagés ou perdus par l'agence ou organisation certificat d'inspection agréé doit

être envisagée pour les réductions tarifaires correspondant au taux de perte des bienséconomiques.

2.2.3 Le remboursement de droit de l'importation

Des biens et services sont remboursé de l'impôt dans les cas suivants:

- Les biens et des services importés et payés l’impôt de l’importation, l'entreposage et à laporte, sont réexportés

- Les biens ont été payé la taxe de l'importation sur les rendements, mais l’importation estplus faible

- Les biens importés incohérentes dans la qualité, la spécification, la qualité par rapport auxaccords commerciaux signés avec des partenaires étrangers, par une erreur d'envoyer desparties étrangères, un remboursement de la taxe payée sera appliqué, sans l'rémunérationsupplémentaire

- Les biens sont autorisés à importer temporairement - exporter ou exporter temporairement

- importer

- Les biens importés mais pour quelque raison il a dû être réexportés à l’étranger, leremboursement de la taxe d'importation payés est appliqué

3 Procédure de la gestion de droit de l’importation

3.1 Déclaration en douane des biens et services importés

Les organisations et les individus qui importent des marchandises doivent déclarer lecontenu complet et précis conformément à la loi, doivent déposer la déclarationd'importation et aussi des documents relatifs aux marchandises à l'administration desdouanes ou on réalise le procédures d‘importation des marchandises

3.2 Temps de calcul de l'impôt et la durée de l'annonce d'imposition

3.2.1 Temps du droit de l'importation

Le temps de la taxe de l'importation est la date ou les contribuables doivent enregistrerl’immatriculation fiscale aux autorités douanières en vertu des dispositions de la Loi sur lesdouanes Pour la déclaration électronique de l'impôt, le temps de calcul de l’impôt est la date

de la déclaration en douane, le système automatique (appelé hors de la date d'importationdéclarations de marchandises)

Taxe de l'importation est calculée en utilisant les taux d'imposition, les valeursd'imposition, les cours de change de l'impôt sur la date de déclaration des marchandisesimportées Après les 15 jours de l'inscription de la déclaration des marchandises importées,

si les marchandises n'ont pas la déclaration d'importation des marchandises importées nevalaient pas les procédures d'enregistrement des douanes des marchandises à l'importation.Lorsque des marchandises importées, en fait les contribuables doivent refaire le procédure

de déclaration et d'enregistrement des déclarations de marchandises importées, le temps decalcul est la date de déclaration plus tard

Lorsqu'un contribuable avant la date de déclaration pour la déclaration des marchandisesimportées, le taux d'imposition est appliqué à des taux dungtheo contribuables a déclaré, il

ya trois jours précédant la date de formulaires d'inscription déclaration des marchandisesimportées

3.2.2 Délai de l’annonce fiscale

Dans les huit heures après l'enregistrement de la déclaration d'importation des marchandises,les autorités douanières informent le contribuable et l'impôt à payer

3.2.3 Délai de payer de droit de l'importation

Tout d'abord, les biens matériels et des matières premières importées pour la production

directe de biens destinés à l'exportation est de neuf mois (à être arrondi à 275 jours) de ladate à laquelle le contribuable a reçu un avis de l'administration fiscale impơt de douane àpayer

Deuxièmement, le secteur des biens de cas sous la forme d'importation temporaire

-export ou -exportation temporaire - import, la date limite de paiement de l'impơt est de 15jours après l'expiration de l'autorité compétente pour autoriser l'importation temporaire -exportation ou l'exportation temporaire - importation (dans le cas d'extension) tel queprescrit par le ministère de l'Industrie et du Commerce

Troisièmement, pour des marchandises en franchise d'importation, des consommateurs

doivent être versée avant recevoir les marchandises, conformément aux règlements duministère de l'Industrie et du Commerce) Sauf dans les cas suivants:

- Si le contribuable est une garantie du montant de la taxe à payer l'impơt est de 30 jours, àcompter de la date à laquelle le contribuable a reçu un avis de droit de douane sur le montant

Quatrièmement, pour les marchandises importées, les commerçants importent des

marchandises de frontaliers, le contribuable doit payer la taxe sur les marchandises avantleur importation au Vietnam

Cinquième, pour les marchandises importées ayant la période d'imposition différente, il

faut ouvrir la déclaration des marchandises importées avant la date limite de paiement de lataxe individuelle

Sixième, ó les marchandises sont importées pour la surveillance des autorités

douanières, mais les agences de l'Etat sont autorisés à la garde en attendant l'enquête, ledélai pour chaque type de paiement est effectué en vertu des dispositions de la loi sur l'impơtd'importation et d'organismes d'État compétents dans l'écriture pour permettre ledédouanement des marchandises détenues

Chapitre IIGESTION DE LA SITUATION DANS LA COLLECTE DE TAXE DE

L’IMPORTATION AU DÉPARTEMENT DES DOUANES À HANOI

I Vue d'ensemble de Hanoi douanes et de la gestion des recettes fiscales à l'importation dans le temps

1 Vue d'ensemble de Hanoi douanes

Le 30 aỏt 1984, le Conseil des Ministres a émané la Décision no 547/HDBT avec lecontenu de créer le Département des douanes Sur la base des besoins réels de contrơle, le

03 aỏt 1985, le Directeur général des douanes a publié la décision n ° 101/TCHQ - DOPofficiellement créé le Département des douanes de Hanoi L’Ordonnance sur les douanes del'Etat a d'abord précisé les douanes du Vietnam est: «l'Administration d'Etat des douanespour les opérations d'importation et d'exportation, l'exportation ou le transit à travers leVietnam, lutter contre la contrebande ou le transport illégal de marchandises, de change et

de l'argent à travers les frontières Vietnam "

Hanoi est le centre de l'économie – politique, ayant une croissance sociale, maisl'opération de contrebande et la fraude commerciale a été et sera mis au service des douanes

de la ville de Hanoi des tâches lourds sur la déclaration, l'importation et l'exportation taxesdouanières et la fraude commerciale

1.1 Fonctions et devoirs des douanes Hanoi

Deuxièmement, lutter contre la contrebande, le transport illicite de marchandises à

travers la frontière, l'application des lois fiscales pour les exportations - importations

Troisièmement, proposer les mesures politiques de gestion de l'Etat de douane pour les

opérations d'importation et les politiques de transit, l'importation et l'exportation desmarchandises importées

1.1.3 Structure du Département des douanes de Hanoi

Actuellement, l'organisation du ministère de Hanoi douanes sont gérés de manière uniformeverticalement Les départements et les unités Départements porte donnant directement et demanière exhaustive

Tableau 1: Organisation de l'appareil de gestion du Bureau des douanes de Hanoi

Chambre d’organisation

Chambre d’inspection

Chambre de profession

Depart Contrơle après engagement

Chambre de luttre contre fraude

Départ douanier de Noi Bai

Départ douanier

De Gia LâmDépart douanier Invest-Transfor

Départ douanierNord de HanoiDépart douanier de la gare Yên Viên

Départ douanier

de Phú ThọEquipe douanier

Centre de database et d’information

Chambre de droit de l’import/export

Départ douanierGia Thụy

Départ douanier

de Vĩnh PhúcDépart douanier

de Yên Bái

Départ douanierNord de Thăng Long

Ainsi, à travers le processus de construction, la croissance et le développement, le

Département des douanes de Hanọ s'efforce de remplir les tâches assignées, en particulier dans la gestion de la collecte de taxe de l'importation précisant des excellents résultats qui

contribuent à augmenter les revenus pour le budget de l'Etat, créant des conditions pour promouvoir le développement économique.

II Analyser la situation actuelle de gestion de la taxe de l'importation à Hanoi douanes

1 Statut de la collecte

* En 2010, le Bureau des douanes de Hanoi est attribué les objectifs du Département général

des douanes, donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de4.500 milliards, l’objectifs idéal est de 4.900 milliards de dollars Résultats au 31 Décembre

2010, le Bureau ont été obtenus 4.970,5 milliards de dongs, 110,5% des quotas alloués delà, Hanoi a gagné de 994,18 milliards de dongs

Au-* En 2011, le Bureau des douanes de Hanoi est attribué les objectifs du Département général

des douanes, donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de5.350 milliards d'euros (taxe à l'exportation 2,662 milliards d'euros, la TVA est 2.688milliards de dongs) Le résultat de taxe jusqu’au 7 Décembre 2011 est de 4.404,7 milliards

de dongs, ce qui représente 82,3% des quotas alloués (inférieur à la même période en 2010).Chiffre d'affaires annuel estimé a atteint 4.800 milliards de dollars, devrait avoir unereddition de comptes adéquate ajustée

* En 2012, le Bureau des douanes à Hanoi est attribué les objectifs du Département général

des douanes donc l’objectif de la collecte de l’impot pour les marchandises importées de5,150 milliards, 1,978 milliards de droit de l’importation, la TVA est 3,172 milliards dedongs Les résultats au 15 Décembre 2012 sont estimés à 6,800 milliards de dollars,dépassant les objectifs de recettes affectées à plus de 1.600 milliards de dollars

1.1 Inspection, surveillance et gestion des marchandises importées

La gestion de la collecte des droits d'importation a été influencé par des facteurs externestels que les opérations de politique de chiffre d'affaires à l'exportation du gouvernementd'importation et d'exportation de marchandises dont le nombre de pièces de motos chinoisesimportations représentent une grande proportion En conséquence, le Département desdouanes de Hanoi se concentrent sur la gestion des biens importés Gestion des biensimportés de fournir des informations aux fonctionnaires des douanes qui travaillent dansl'importation taxe professionnelle est rapide

C'est la prémisse importante pour l'ensemble de la gestion de la taxe à l'importation Lesfonctionnaires et employés du Bureau des douanes ensemble Hanoi doit se conformer auxrèglements et aux politiques de gestion de réglementer l'importation, propose la construction

de documents professionnels relatifs à l'opération d'importation Ces dernières années,effectué des procédures douanières pour le volume de fret d'importation et d'exportation,l'entrée suivante:

Tableau 2: Volume des marchandises dans les procédures douanières Hanoi douanes pendant les années 2010-2012

Chiffre d'affaires total à

l'exportation (en millions USD)

- Exportation

- Importation

56642.1733.491

6.5483.0893.459

7.7762.7455.031

Moyens d'entrée et de sortie

(avion)

- Sortir

- Entrée

17.8688.3059.563

17.9688.3029.666

18.1078.2789.829

Les passagers immigration

(arrivées)

- quitter

- entrée

1.704.572

786.652917.920

1.906.685

904.7561.001.920

1.965.462

935.6381.029.824

(Source: Bureau de douanes de Hanoi)

Ainsi, dans la période 2010 - 2012, la Loi sur les douanes s'applique, et de faciliterl'administration des douanes et les entreprises, en particulier les déclarations en douane enligne a considérablement réduit le financement pour les entreprises maintenant,l'administration des douanes Grâce à l'examen annuel de la douane Hanoi, l'ajout denouvelles dispositions relatives aux règles douanières de rendre le système plus droitdouanier et la finition solide Service des douanes et du Bureau des douanes en généralHanoi en particulier, ont été modifiées pour s'adapter à la période d'ouverture de l'intégrationéconomique avec l'économie mondiale

Dans le processus de gestion des importations, Hanoi douanes a élaboré et publié uncertain nombre de documents d'orientation pour le Département des douanes et de la mise enœuvre des règles de gestion, les procédures douanières pour l'exportation, l'importation, lasortie, l'entrée Résumé des problèmes et des difficultés dans la mise en œuvre de la loi surles douanes Bonne performance des procédures en vertu de la loi sur les douanes portantmodification de la loi sur la taxe à l'exportation et taxe à l'importation, Loi surl'administration fiscale Promulguer documents directeurs du Ministère et la mise en œuvredes règles de gestion sur les procédures douanières, l'importation et à l'exportation.L'inspection et la supervision du Bureau des douanes Hanoi douanes ont obtenu des résultatsdans la période 2010 - 2012 comme suit:

Tableau 3: Résultats de l'inspection et de la supervision du Bureau des douanes Hanoi douanes pour la période 2010-2012

Le volume des importations est en augmentation, surtout quand le Vietnam à participer àdes organisations économiques régionales et du monde, telles que l'ASEAN, l'APEC,l'ASEM, de l'OMC Par conséquent, l'inspection, la surveillance et la gestion des biensimportés est de plus en plus accrue C'est l'une de ces activités qui génèrent des revenus pour

le budget de l'Etat Les résultats de la gestion des biens importés se reflète dans l'importation

et l'exportation de devises étrangères

Tableau 4: Résultat de l'importation et l'exportation de devises obtenues dans le

Département des douanes de Hanoi pour la période 2010-2012

(non-184.717.995

155.033.504

9.797.000

(Source: Bureau de Hanoi douanes)

Ainsi, lors de l'inspection, la surveillance et la gestion des marchandises importées, leDépartement des douanes a tenu à Hanoi populaire, les documents soigneusement le contenu

du gouvernement, le ministère des Finances et la Direction générale des douanes organismes

et ministères liés aux activités douanières et d'exportation, l'immigration, l'investissement,les responsables du tourisme Département des douanes a tenu à Hanoi succès de laConférence des douanes de dialogue - Entreprise à la Direction Générale des Douanes et leministère rattaché directement exposé la résolution des problèmes dans le processus desprocédures douanières entreprises, créer un environnement auto-ventilée, favorable auxentreprises

1.2 La perception des droits d'importation

Au Vietnam aujourd'hui, les droits d'importation collectées dans les comptes annuels d'unegrande partie de l'ensemble des recettes fiscales comme les recettes totales du budget del'Etat Donc, faire un bon travail de gestion de la taxe d'importation aura pour effet deconcentrer pleine mobilisation large, de revenus, en temps opportun pour le budget de l'Etat

Tableau 5: Résultats de l'impôt Hanoi douanes pour la période 2010-2012

(Source: Bureau de Hanoi douanes)

Au cours des dernières années, entraînant des recettes fiscales des douanes Hanoi autreannée, dépassant l'objectif, il n'atteint pas l'année cible Il est le résultat de facteurs subjectifs

et objectifs relatifs à l'impact

Tout d'abord, le Bureau des douanes de Hanoi a dépassé les objectifs fixés par un certain

- Le système de documents juridiques plus transparentes, claires de la loi sur les douanesrévisée, la loi sur les droits d'exportation et d'importation modifiée Loi sur l'investissement,

la Loi sur l'administration fiscale

En outre, Hanoi douanes a correctement identifié la difficulté D'une part, le Ministère a

proposé le règlement des difficultés comme lieu rapidement reconnu pour l'inspection desmarchandises et de certaines Ministère a effectué un examen de certains endroits recevantinspection des marchandises à des œuvres et lieu de production, d'autre part activement desrecherches, la mise en œuvre des réformes administratives dans le domaine douanier pourcréer claire et efficace à des activités d'importation, de favoriser des revenus stables

Deuxièmement, le Département des douanes de Hanoi n'a pas atteint ses objectifs par un

certain nombre de raisons

- Des raisons objectives: les entreprises d'Etat de causes communes réduire les tarifsd'importation sur certains produits tels que l'acier, le pétrole Les procédures doiventmaintenant importer des affaires pur (pas de matières premières, fournitures, composants,pièces de rechange pour la fabrication et l'assemblage) au poste frontière, la porte ne doitpas transférer

- Raisons subjectives: Hanoi douanes n'a pas de port, les camions porte-conteneurstransportant super, super important de ne pas autorisés à être transportés sur la route 5 quidoit être transmis dans le port de Haiphong Certains des douanes sous-départementsextérieurs porte aucun des sites de procédure douanière La contrepartie pour l'entreprised'inspection des marchandises dans la zone de construction et de production de la Directiongénérale des douanes n'a pas le temps restriction biens flux de processus d'affaires à laDirection des douanes à Hanoi

Ici, il est possible d'examiner la relation entre l'impôt et la TVA à l'exportation et leniveau de mise en œuvre de la taxe pour la période 2010-2012 La collecte fiscale complèteobjectifs assignés aux efforts exceptionnels des fonctionnaires et employés du Départementdes douanes de Hanoi

Tableau 6: Rapport du Bureau des taxes douanières à Hanoi à partir de 2010 -2012

Unité: milliard de dong %

4.970,5 110,5

8

5.350

4.404,7 82,3

2012 1.978 3.17

La collecte de la taxe d'exportation au Département des douanes de Hanoi se reflète dans le schéma ci-dessous, montrant la relation entre la perception des droits de douane avec le ministère fiscale globale

Figure 1: La gestion du Bureau des douanes impôt Hanoi la période 2010 -2012

2688

3172 4500

- En raison des difficultés de l'économie et en raison du changement dans les politiquesentraîner des changements dans la structure des importations, la baisse des recettes estinévitable C'est l'objectif provoque un grand impact sur la réduction de l'impôtd'importation des douanes de Hanoi

- En outre, il ya un certain nombre de raisons comme suit:

+ Système documents d'orientation techniques sont incomplètes ou pas forte teneur enplomb de l'uniformité des difficultés d'application Les cadres supérieurs souvent pasl'inspection rapide et approfondie, la collecte et l'information de capacité de traitement n'estpas élevé

+ Procédures pour la construction du changement de base fréquemment, il ya beaucoup decomplexité, de nombreuses étapes, de nombreux menant à l'approbation de la duréed'exécution est prolongée, les qualifications du personnel engagés dans des activités deconstruction ne être la formation professionnelle de base correctement Les fonctionnaires etles employés s'améliorent pas activement leur apprentissage, en particulier dans lestechnologies de l'information et des langues étrangères

La situation de la gestion de la collecte des impơts dans le Département des douanes duDépartement des douanes de Hanoi au cours des dernières années et obtenu de bonsrésultats Voici la situation fiscale des unités du Département au cours de 2010 - 2012:

Tableau 7: Tableau des résultats fiscaux de la Direction générale des douanes dans la période 2010-2012 Hanoi

Cibl e

Effectu e

% attein t

Cibl e

Effectu e

% attein t

Cibl e

Effectu e

% attein t

La perception des droits d'importation Hanoi douanes se fait sur la base des critères énoncés

à l'Administration générale des douanes, les critères annuels basée à Hanoi pour l'allocation attribuée à la sous-ministère

1.3 Travailler valeur imposable

Bureau des douanes value imposable Hanoi est spécialisé domaines professionnels,sensibles, directement liées aux intérêts des entreprises, affectant les recettes budgétairesétatiques auraient dû se concentrer disposition fonctionnaires, les fonctionnaires et lescompétences qualifié, l'expérience pratique, avec un fort champ, de sorte que la valeurimposable a satisfait aux exigences du commerce international, en facilitant bon pour lesaffaires, la bonne mise en œuvre de la valeur imposable du GATT Pour mettre en œuvreefficacement la Circulaire du ministère des Finances et de la décision de la Directiongénérale des douanes Tenue de consultations effectuées dans le cas de signes de fraudecommerciale, initialement mis en œuvre efficacement En 2010, la 779 détenus déclaration

de consultations, de rejeter la valeur transactionnelle de 380 déclarations Le montant desarriérés dus au prix déterminé après consultation entre 28,9 milliards, a répondu 52 plaintesconcernant le cỏt de la fiscalité des entreprises, en organisant des conférences et des cours

de formation et le prix; axée sur l'exploitation de la gestion du programme GTT22, les prix

de référence sur Internet, l'enquête sur les prix de marché En 2011, la douane a mené laville de Hanoi à résoudre les problèmes de conformité avec la décision n ° 640 / QD - GDCdatée 03.04.2006 sur le processus d'inspection, l'évaluation des biens imposablesimportation ont effectué 370 consultations déclaration, qui a rejeté la valeur déclarée est de

50 déclarations, ajustements fiscaux ont augmenté en raison consultation: 1283641615 VND

161 délivré de l'évaluation fiscale de préavis , a publié 03 décisions les prix des produits debase pour les vieux cas de transfert de voitures répondu 12 plaintes au sujet du cỏt de la

fiscalité des entreprises 2012 a poursuivi la mise en œuvre de l'évaluation en douane desmarchandises importées Bureau de Hanoi douanes a examiné la mise en œuvre de la valeurimposable dans le département, l'analyse des raisons objectives, toutes les questions relativesaux problèmes de la correction en temps opportun unités, et d'orientation, échanger, aider leministère à effectuer des travaux d'évaluation imposable Mettre en place et déployerl'information GTT22 taux d'imposition de gestion des programmes décentralisés dans lanouvelle version sous le Ministère afin d'améliorer l'efficacité de l'information prix derecherche En 2012, Hanoi douanes a 481 documents de consultation, les registres 313acceptez, transfert inspection des douanes de dédouanement après 161 cas d'arriérésd'impôts de 12, 72 milliards, dont 11 ont été obtenus , 51 milliards versés au budget del'Etat.

Tableau 8: Résultats de la valeur en douane au Département des douanes de Hanoi pour la période 2010-2012

Décisions de tarification

émises

1463 produits 1375 produits 2035 produits

Avis des résultats de

Collection rétrospective 28,9 milliard de

VND

1,3 milliard de VND

12,72 milliard deVND

2 Gestion Situation des droits de douane collectés au Département des douanes à Hanoi

2.1 Le processus des droits de douane collectés au Département des douanes à Hanoi

Le processus de collecte de l'impôt est l'un des processus d'affaires de procéduresdouanières à la Direction des douanes à Hanoi Le processus de dédouanement des 5 étapescomme suit:

Étape 1: Réception de documents, l'examen préliminaire, une déclaration d'enregistrement,

les formulaires de décision, niveau d'inspection (agent des douanes 1)

Étape 2: Vérifiez les détails du profil, les tarifs, les taxes (agent des douanes 2)

Étape 3: Vérifier les biens réels (agent des douanes 3)

Étape 4: Achat douanes sceau "dédouanement" et renvoyer la déclaration de la déclaration

en douane (agent des douanes 4)

Étape 5: Heureux paquet (agent des douanes 5)

Voici les étapes à effectuer les importations de processus de collecte à Hanoi douanes

Schéma: les procédures douanières à la Direction des douanes à Hanoi

Client Officiaire

Douanière 1

Officiaire Douanière 2

Officiaire Douanière 3

Officiaire Douanière 4

2.2.1 Fausse déclaration de marchandises de qualité la quantité, le poids, la qualité 2.2.1.1 En ce qui concerne la quantité de marchandises

Le phénomène des documents déclarée par l'expéditeur et le contrôle des biens réelsdiffèrent aussi grandement Les pertes sont principalement dues aux expéditeurs abandonnérapport avec le cas ou les coutumes réelle fonctionnaires s'étaient entendus avec lespropriétaires des biens qu'après avoir reçu confirmation de la déclaration

Exemple 1: 20 Juin 2012 à l'inspection d'un conteneur importations Trading Company et

développement des services miniers La société a déclaré n'entrera fil 829m conduit filetéPVC 100 mm liquide avec le prix imposable de 0,8 USD / m En fait, lorsque l'inspectionavant expédition coutumes supplémentaire 2,567 m et 216 m de tuyaux en plastique tuyau

en PVC de 100 mm de plomb liquide Inspection des douanes faire des dossiers deviolations administratives dans la salle des douanes et transféré à la fonction de traitement.Département des douanes fonctions Hanoi a forcé la décision société de négoce et desservices de développement miniers à payer entièrement la pratique de taxe à l'importationest:

Tout d'abord, chaque fil PVC fileté: 829 + 2567 = 3396 m, le prix taxable est de $ 0,8 / m,

la taxe à l'importation est de 20%

Deuxièmement, la ligne de PVC liquide résultant: 216 m, le prix taxable de 1,4 USD / m

(taux de change 1 USD = 15.000 VNĐ) Donc, la taxe sur la société de négoce et desservices de développement miniers devraient être:

(3396 x 0,8 x 15.000 x 20%) + (216 x 1,4 x 15.000 x 20%) = 9057600 VNĐ et a reçu uneamende deux fois plus 14179000 fraude fiscale VNĐ

Tableau 9: l'inventaire d'un certain nombre de violations du nombre de période des biens importés 2010 – 2012